Voir les dernières notes mises à jour Tag : foetus
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La vie de la Vie
Quelques petites précisions sur la Vie, non pas en devenir, mais déjà vie pleine et entière. L'embryon, le fœtus, sont la vie, non pas l'avie, ou la mort avant la vie, ou la zone entre-deux, mais deux quoi? Non pas la propriété de qui que ce soit d'autre qu'elle-même, la Vie est le corps à l'in... Lire la suite...
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Avortement et brevets sur les ovules : une...
Les faits Une société américaine, la International Stem Cell Corporation (Isco) , est spécialisée dans la recherche sur les cellules souches. Pour mémoire ces cellules, présentes en particulier dans les tissus embryonnaires, sont indéterminées et peuvent prendre la forme de tout tissus... Lire la suite...
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Procès à Genève: un foetus est-il un organe?
La faute professionnelle est reconnue En droit suisse le foetus n’est pas protégé. Ce qui est étonnant quand on sait que la plupart des foetus sont viables à 8 mois, parfois 7, exceptionnellement 6 mois. Faudrait-il réviser cette loi et donner une personnalité juridique au foetus par exe... Lire la suite...
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FICHES PEDAGOGIQUES : L'embryon et le foetus en...
Encart de présentation de cette note : Il s'agit d'exposer succinctement la protection juridique de l'embryon et du foetus. Cette présentation est effectuée en 3 temps : - en droit civil - en droit pénal - en droit européen Cette fiche... Lire la suite...
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L'embryon en droit européen
III) L’embryon en droit européen La CEDH ne considère pas que la protection de l’enfant à naître nécessite la reconnaissance d’une infraction pénale. Dans une affaire de 2004 (CEDH, 8 jui... Lire la suite...
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L'embyron en droit pénal
II) L’embryon en droit pénal Dans les infractions d’homicide volontaire ou involontaire, il fait utilisation du terme « autrui » qui se définit par renvoi à une victime humain... Lire la suite...
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L'embryon en droit civil (Partie 2 - Embryon in...
B) L’embryon in vitro Biologie. L’embryon in vitro est un œuf fécondé qui est issu d’une femme mais conservé hors de son corps, d’où l’expression « bébé éprouvette ». Il sera par la suite transféré in utero pour permettre une grossesse, soit immédiatement soit après une éventuelle ... Lire la suite...
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L'embryon en droit civil (Partie 1 - Embryon in...
I) L’embryon en droit civil Plusieurs questions ont été levées concernant le statut de l’embryon et du fœtus. Actuellement, le statut de personnalité juridique est refusé, notamment p... Lire la suite...
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L’embryon et le fœtus en droit
Encart de présentation de cette note : Il s'agit d'exposer succinctement la protection juridique de l'embryon et du foetus. Cette présentation se fera en 3 temps : - introduction - en droit civil - en droit pénal et en droit européen Un document final se... Lire la suite...
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