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Voir les dernières notes mises à jour Tag : tribunal

Dernières notes publiées

  • Chantier ”Boris Vian” : fermeture temporaire de...

    Ce 24 mars, la rue de la Goutte d'Or et la rue des Gardes sont fermées à la circulation afin de permettre le déplacement de la statue Les fils d'Aplomb du sculpteur Lyonel Kouro. Pensez à modifier vos déplacements le cas échéant. Si la circulation est mise à l'arrêt, il en est de même po... Lire la suite...

    Publié le 23/03/2021 dans Action Barbès

  • Des centaines de milliers d’euros perdus chez...

    Gros coup de gueule de la part du boss de Famiflora Bart De Smet. Quotidiennement, l’enseigne familiale doit faire face à de nombreux vols. La perte est estimée à plusieurs centaines de milliers d’euros par an. À ce rythme-là, le patron sait que cela risque d’avoir des répercussions conséq... Lire la suite...

    Publié le 10/06/2018 dans Blog-Mouscron-Estaimpuis

  • Une brève de l'ami Jo : ”Examens !”...

    Des parents s'opposent aux décisions de l'école. On voyait déjà, de plus en plus, des parents se révolter contre les décisions des professeurs.  Mais cette fois, certains viennent de franchir un pas de plus : celui de se faire représenter par un avocat pour contester de manière offic... Lire la suite...

    Publié le 26/07/2015 dans Le Blog de Wellin

  • Mort de Ludovic Louis à Wellin : René Soroge...

    Le tribunal correctionnel de Neufchâteau a condamné jeudi René Soroge à une peine d’emprisonnement de 4 ans, dont la moitié avec sursis de 3 ans, ainsi qu’à une amende de 1.200 euros. Le prévenu a été condamné pour coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donn... Lire la suite...

    Publié le 17/04/2014 dans Le Blog de Wellin

  • Réponse à l'opposition sur les contentieux de...

    Monsieur PRIVAT, vous me donnez là l’occasion de revenir sur l’ensemble des contentieux engagés par vous-même, ou votre ami M. Carrier à l’encontre de décisions du conseil municipal. DOSSIERS DE DROIT PUBLIC AFFAIRE CASTELNAU LE LEZ/PRIVAT  (désignation en tant que conseill... Lire la suite...

    Publié le 21/12/2013 dans Blog de JEAN-PIERRE GRAND

  • Mort de Ludovic Louis à Wellin : le tireur a...

    Dans la nuit du 31 mars au 1er avril 2012, un coup de feu avait retenti dans la cité du 150ème à Wellin.  Un jeune homme de 22 ans, Ludovic Louis, était tombé, mortellement touché. Le tireur, René Soroge, comparaissait pour la première fois devant ses juges ce jeudi. Et il maintient sa... Lire la suite...

    Publié le 09/11/2013 dans Le Blog de Wellin

  • Ces milliers de clients qui achetaient du vent...

    Petite réflexion sur une affaire d'escroquerie jugée par le tribunal correctionnel de Nancy. La société Aerofly, dont le siège se trouvait à Laneuveville-devant-Nancy, a vendu, entre 2008 et 2010, des milliers vols en mongolfières qui n'ont jamais eu lieu. Plus de 800 victimes se sont ... Lire la suite...

    Publié le 06/07/2011 dans Eurocitoyen

  • Le maire sera jugé pour harcèlement

    Voici le texte intégral de l'article du Parisien de ce matin, 1er mars 2011, concernant la procédure pour harcèlement de Pascal Buchet. Pascal Buchet comparaîtra les 2, 3 et 4 mai prochain devant le tribunal correctionnel de Nanterre pour répondre de « harcèlement moral&nb... Lire la suite...

    Publié le 01/03/2011 dans Dessinons un avenir pour Fontenay-aux-Roses

  • Tribunal de Morlaix : Les Finistériens...

    Suite à la réouverture du Tribunal d’Instance de Vitré, Mme Marylise Lebranchu, députée du Finistère, Jean-Luc Fichet et François Marc, sénateurs du Finistère ont adressé le mercredi 13 octobre à Madame Alliot-Marie, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Liberté un courrier dans leque... Lire la suite...

    Publié le 18/10/2010 dans François MARC

  • Communiqué .. pour une Soirée Unique !

    "Ci-joint une invitation pour le spectacle de "Voix pour tous" le Vendredi 12 Décembre à 20h30 à l'Espace Odyssée d' Orvault . Les bénéfices sont reversés à l'association humanitaire Hôpital Marguerite Marie !C'est une ONG qui effectue des missions medico-chirurgicales au Cambod... Lire la suite...

    Publié le 04/12/2008 dans AlfaVendee

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