Voir les dernières notes mises à jour Tag : recours
Tags relatifs
- baux commerciaux
- carence
- closson
- communales
- conseil d'état
- dpu
- dpur
- droit de préemption
- ecologie sans frontière
- espaces naturels sensibles
- espagne
- etat
- france
- furlan
- juge de l'expropriation
- marée noire
- naufrage
- pollution de l'air
- pourvoi
- prestige
- procès
- respire
- référé
- région wallonne
- rétrocession
- tilmans
- wellin
- élections
- élections communales
Dernières notes publiées
-
Pollution de l'air : la France va-t-elle être...
En mars 2014, à l’occasion de la plainte contre X déposée par Écologie sans Frontière au pôle santé publique du Parquet de Paris, Respire avait lancé un appel à témoignages . En deux ans, l'association en avait reçu plus de 500. En décembre 2016, de nombreuses métropoles françaises étai... Lire la suite...
-
Procès de la marée noire du Prestige: l'Etat...
Le naufrage du pétrolier Prestige, en novembre 2002. Photo archives AFP L'Etat français a annoncé vendredi avoir introduit un recours en cassation devant la cour suprême espagnole contre la relaxe des trois accusés jugés au pénal à La Corogne, pour la marée noire consécutive au naufrage... Lire la suite...
-
Elections communales de Wellin : ”Avec Vous”...
Suite aux diverses réactions liées au recours introduit auprès du Conseil d'Etat par le groupe "Avec Vous", voici le communiqué que Mr Closson et sa liste nous font parvenir. Il en ressort que ce recours est finalement abandonné afin de "rétablir la sérénité dans la campagne élector... Lire la suite...
-
Droits de préemption
Une fois n'est pas coutume. Que les lecteurs de ce blog excusent son auteur de faire un peu de publicité personnelle. Enfin un ouvrage pratique et complet sur les différents aspects du droit de préemption. Voici donc la présentation, faite par l'éditeur, d'u... Lire la suite...
Page : 1