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Conclusion de l'enquête d'utilité publique
Préfecture de Saone et LoireAUTORISATION PREVUEpar les articles L 214-1 à L214-11 du Code de l'environnementCOMMUNE DE CLUNYPétitionnaire : M. Michel Par arrêté préfectoral n° 05/477/263 du 23 février 2005, le Préfet de Saône-et-Loire a autorisé M. Michel à construire une microcentrale hydroélec... Lire la suite...
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Annonce de l'enquête d'utilité publique
Commune de ClunyM. MichelAU MOULIN DU PONT DE L'ETANGEnquète Publique – Police de l'eau Opération :AMENAGEMENT D'UNE MICRO-CENTRALE HYDROELECTRIQUE AU MOULIN DU PONT DE L'ETANGLieu de l'enquête : Mairie de ClunyDurée de l'enquête : Du lundi 13 décembre au lundi 27 décembre 2004 inclus.Jour de co... Lire la suite...
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Journal officiel
Je vais retranscrire ici deux articles paru au journal officiel lors de réalisation de l'enquête d'utilité publique. Je vous dirais cette fin de semaine le cadre légal des enquête d'utilité publique et la semaine prochaine du coût des études réalisée pour monter un projet tel que le notre. Lire la suite...
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LA VOIX REDEMARRE
La Voix, journal chrétien d'information du 14è, prend un nouveau départ. Créé en 1914, avec une fréquence de parution qui a varié de 2 à 8 numéros par an, il a couvert une zône géographique étendue progressivement de la paroisse St Pierre à l'ensemble du 14è.Il a changé de nom... Lire la suite...