Voir les dernières notes mises à jour Tag : commerce
Dernières photos publiées
Dernières notes publiées
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On nous envoie des photos du Louxor
Nous avons reçu des photos récentes du cinéma Le Louxor : elles datent de la dernière visite organisée par la Mission cinéma de la Ville de Paris, le 24 avril précisément. Les places de visiteurs sont distribuées au compte-gouttes car elles doivent être très encadrées. Avertie par nos soins de ... Lire la suite...
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Enregistrement : où enregistrer une cession de...
Lorsqu'ils sont soumis à la formalité de l'enregistrement dans un délai fixé par la loi, les actes sous seing privé portant transmission de propriété, d'usufruit ou de jouissance de biens immeubles, de fonds de commerce ou de clientèles ou cession d'un droit à un bail ou du bénéfice d'... Lire la suite...
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Conséquences de l'enregistrement d'une vente...
- l'acte doit être présenté à l'enregistrement au bureau désigné par la loi ; cette présentation est accompagnée d'un nouveau paiement des droits ; - si au moment de ce second enregistrement les délais sont expirés, les pénalités sont exigibles ; ces pénalités fon... Lire la suite...
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Enregistrement dans un bureau incompétent
La formalité accomplie dans un bureau incompétent est, en principe, inopérante et le paiement des droits à ce bureau non libératoire. Lire la suite...
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Formalités - Où publier une vente de fonds de...
Les articles 650 à 656 du CGI désignent les recettes des impôts où les actes et les mutations doivent être enregistrés ou déclarés. La formalité ne peut être effectuée qu'à certains bureaux désignés par la loi, compte tenu de la nature juridique de l'acte ou de la mutation imposab... Lire la suite...
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Une annonce publicitaire, une fois n 'est pas...
C'est la première fois que nous recevons une annonce publicitaire sur notre adresse associative de la part de Tati. Ont-ils intensifié leur action commerciale via le net, ou bien ont-ils découvert notre existence ? C'est la question. En attendant, nous vous faisons cadeau de ce I love TATI re... Lire la suite...
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Cinq ans après
On oublie assez vite les démolitions et les constructions qui les remplacent. Voici un même emplacement situé sur la nouvelle placette Charbonnière, créée le long du boulevard de La Chapelle en neutralisant une partie de l'espace anciennement ouvert à la circulation. L'immeuble s'... Lire la suite...
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Chine: Le statut des travailleurs migrants à...
Migrants chinois : La Chine et ses migrants - nong mingong - face à la crise S'ils peuvent obtenir des permis de résidence temporaire des villes où ils travaillent, les "nong- mingong " 农 民工, ruraux paysans ch... Lire la suite...
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Sur le marché mondial, des terres rares de plus...
La Chine, qui concentre 90% de l'offre mondiale, souhaite doubler cette année son volume d'exportation des terres rares, d'où sont tirés des métaux stratégiques pour nombre de secteurs industriels. Pékin espère tirer profit de la chute des prix. En 2011, le marché des terres ra... Lire la suite...
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La crise dans la zone euro impacte l'activité...
Selon les derniers indicateurs économiques chinois de ce mois, l'activité manufacturière et les investissements étrangers sont en baisse. La croissance ralentit dans le secteur des service. Mais les investissement direct de la Chine à l'étranger ont bondi, ainsi que son excédent comme... Lire la suite...