Voir les dernières notes mises à jour Tag : vinciguerra;gourdon
Tags relatifs
Dernières notes publiées
-
La clause Molière est illégale
Instruction interministérielle du 27 avril 2017 relative aux délibérations et actes des collectivités territoriales imposant l'usage du français dans les conditions d'exécution des marchés clause moliere instr interministerielle-avril2017.pdf Lire la suite...
-
Le Président du département veut ”faire maigrir...
Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE ... Lire la suite...
-
Rapports présentés à la session du 27 juin
Le schéma départemental d' AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DES ALPES.pdf MARITIMES (résumé) Solidarité territoriale aides aux collectivités.pdf Lire la suite...
-
Les dossiers et subventions votés le 14 février
Les gros dossiers de la commission permanente : transfert domanialité fleuve Var14-02-2013.pdf : après avoir demandé le report de ce dossier à la prochaine réunion, le groupe s'est abstenu sur le vote. En effet, le transfert de domanialité de l'Etat au département est une très lourde ... Lire la suite...
Page : 1