Voir les dernières notes mises à jour Tag : qosb
Tags relatifs
Dernières notes publiées
-
Question Orale sur les inquiétudes légitimes...
QOSD sur les inquiétudes des artisans taxi par jpgrand M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour exposer sa question, n° 1395, relative aux conséquences de la réglementation relative à l’activité d’exploitation de voiture de tourisme avec chau... Lire la suite...
Page : 1