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Voir les dernières notes mises à jour Tag : logements sociaux

Dernières notes publiées

  • Foyer schaerbeekois

    Fin de promenade dans le quartier Terdelt , où les appartements du Foyer Schaerbeekois récemment rénovés ont l’air pimpant. Cette société communale de logements sociaux a vu le jour en 1899 sous l’impulsion de Louis Bertrand . Encore active aujourd’hui, elle avait pour objectif de constr... Lire la suite...

    Publié le 09/02/2010 dans Textes & prétextes

  • Une pension de famille, rue des Thermopyles

    Enfin ! Le projet qui avait été élaboré en 2001 pour construire une pension de famille pour les sans-abris apparaît comme pouvant être réalisé maintenant. Fin avril un cabinet d’architecte a été désigné pour construire cet équipement, destiné à accueillir des personnes en grande diffic... Lire la suite...

    Publié le 16/05/2009 dans lavoixdu14e.info

  • Du danger d'invoquer plusieurs objectifs en...

    Cour administrative d’appel de Paris, 18 octobre 2007, Ville de Paris, req n° 06PA02094 Extrait : « Considérant, d'une part, que si le maire de Paris pouvait légalement, sur le fondement du troisième alinéa de l'article L. 210-1 précité du code de l'urbanisme, motiver sa décision de préemp... Lire la suite...

    Publié le 22/10/2007 dans droit de préemption

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