Last posts on douanes2024-03-29T02:28:06+01:00All Rights Reserved blogSpirithttps://starter.blogspirit.com/https://starter.blogspirit.com/fr/explore/posts/tag/douanes/atom.xmlAction Barbèshttp://actionbarbes.blogspirit.com/about.htmlLes vendeurs de cigarettes de Barbès au tribunaltag:actionbarbes.blogspirit.com,2013-07-09:29698962013-07-09T07:00:00+02:002013-07-09T07:00:00+02:00 On est souvent frappé par la constance des vendeurs de cigarettes, qui...
<p style="text-align: justify;"><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">On est souvent frappé par la constance des vendeurs de cigarettes, qui "tiennent les murs" autour de la station de métro Barbès, selon une expression algérienne, qui en réalité décrivait le chômage des jeunes dans ce pays, leur constance et la quasi-impossibilité de les en déloger.</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">A la lecture d'un article du <strong><a title="Le Parisien du 29 juin 2013" href="http://www.leparisien.fr/espace-premium/paris-75/trafic-de-cigarettes-a-barbes-jusqu-a-trois-ans-de-prison-29-06-2013-2937207.php" target="_blank">Parisien du 29 juin</a></strong>, qui reprend les paroles du procureur Alexandra Savie et les conclusions d'un rapport d'Interpol, tout s'éclaire. On y apprend en effet que</span></p><p><span style="color: #333399; font-family: verdana, geneva;"><em>"</em></span><span style="color: #333399;"><em><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">pour 1000 $ investis, le trafic de cigarettes génère un retour sur investissement de 43000 $, soit plus du double par rapport au trafic d’héroïne."</span></em></span></p><p><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">Côté fournisseurs et organisateurs de la distribution, c'est Byzance, on l'a compris. Et côté commerce de détails ? </span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">On connaît les prix de vente (3€ - 3,50€ le paquet), puisqu'il suffit de descendre de la station par l'escalier principal, pour en être averti. Ce "retour sur investissement" totalement mirifique ne bénéficie pas vraiment aux vendeurs de cigarettes qui occupent l'espace autour du kiosque. Il leur permet tout juste de vivre dans un climat très tendu, car les risques sont variés. On peut toujours craindre une arrestation, même si les policiers sur place n'apparaissent pas aux yeux des passants préoccupés par la présence de ces vendeurs. Nous avons compris qu'il est plus intelligent de remonter les fillières que de "serrer" quelques revendeurs locaux qu'il faudra bientôt relâcher faute de chefs d'accusation de poids. Parallèlement les rixes sont nombreuses, tant ce territoire est disputé, sans doute entre bandes rivales (ou fillières rivales ?). La concurrence est acharnée quand les rendements sont aussi porteurs ! Jusqu'aux buralistes qu'il faudra bientôt craindre car ils ont <strong><a title="dans notre blog avec le reportage de France Bleue" href="http://actionbarbes.blogspirit.com/tag/cigarettes" target="_blank">manifesté en mai dernier</a></strong>, sur place, à Barbès, pour protester contre ces ventes illicites qui font baisser leurs chiffres d'affaires... </span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">Le 17 novembre la Préfecture de police, dans son bulletin PPRama n° 242, nous annonçait un résultat de ses actions, avant même la mise en place de la ZSP Barbès-Goutte d'Or-Chateau rouge, en ces termes : </span></p><p style="text-align: justify;"><span style="color: #333399; font-family: verdana, geneva; font-size: small;"><em>"S’agissant des <strong>ventes à la sauvette de cigarettes</strong>, la division des Douanes de Paris en collaboration avec le CP18 renforce le travail entrepris avant la création de la ZSP dans le secteur du métro Barbès-Rochechouart et s’intéresse également désormais aux contrefaçons, ainsi qu’aux lieux de stockage situés à proximité de lieux de revente, lors des deux dernières opérations, 13 personnes ont été interpellées. La DRPP a parallèlement procédé au démantèlement d’un réseau de vente illicite de cigarettes de contrefaçon conduisant au placement en détention de huit personnes pour 329 000 cigarettes saisies."</em></span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">Nous soulignons toujours dans notre blog <strong>la dangerosité des cigarettes vendues à Barbès</strong>. Certes, la cigarette fabriquée par Philip Morris et vendue chez le buraliste est chère et dangereuse aussi. </span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">Chère parce que les différents ministères de la santé successifs ont réussi à convaincre qu'une façon de réduire le tabagisme en France serait d'augmenter le coût de la cigarette. On continue sur cette lancée puisque le prix va encore en augmenter ce mois-ci de 35 à 40 centimes d'euros selon le prix du paquet. Marisol Touraine interrogée par Christophe Barbier sur <a title="à 5:33 mais pub avant la vidéo, désolée" href="http://www.itele.fr/chroniques/interview-politique-christophe-barbier/linterview-politique-de-christophe-barbier-49497" target="_blank">ITL le 12 juin</a> se défendait de vouloir faire entrer des taxes dans les caisses de l'Etat, mais replaçait avec constance cette politique de fiscalisation du tabac dans le cadre de la santé publique.</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">Dangereuse parce que rappelons que la cigarette a toutes les chances de tuer à petit feu le fumeur, en plus ou moins d'années. Elle tue 73000 personnes par an, ou 200 personnes par jour. C'est bien un enjeu de santé publique. Elle coûte horriblement cher au budget de l'Etat, donc à la collectivité, qui assume les dépenses de soins et à l'Etat tout court, voire la nation, qui est privé prématurément de ses forces vives. Celle-ci, c'est la cigarette de contrebande. Elle est fabriquée par Philip Morris et arrive sur le territoire national par des voies illcites sans payer de droits. L'autre, c'est la cigarette de contrefaçon. Comme la première, elle est emballée dans des paquets de Marlboro, mais elle ne vient pas des usines de fabrication de Philip Morris. Elle vient de Chine, en transitant souvent par le Vietnam pour brouiller les pistes. Les conditions de fabrication sont moins "soignées", le traitement des feuilles de tabac ne bénéficie pas des mêmes lavages qui éliminent les pesticides nécessaires à la culture du tabac, par exemple. Il faut faire simple pour augmenter la marge, et étant donné que la fillière de mise sur le marché est illégale, on ne craint pas trop les contrôles de qualité !</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">Le Parisien termine ainsi : </span></p><p style="text-align: justify;"><span style="color: #333399;"><em><span style="font-family: verdana, geneva; font-size: small;">"des contrefaçons produites dans des ateliers clandestins en Chine ont été écoulées. Des produits contenant du plastique, du polystyrène ou encore des déjections d’insectes. Le tabac était, lui, de qualité variable. Quant aux filtres, ils n’avaient aucun pouvoir filtrant réel. Des cigarettes de contrebande étaient aussi importées depuis la Belgique. L’un des membres présumés du réseau aurait même créé une ramification à Marseille."</span></em></span></p><div><div style="text-align: justify;"> </div></div>
eurocitoyenhttp://eurocitoyen.blogspirit.com/about.htmlEurope et contrefaçon : la vraie-fausse enquête du Parisientag:eurocitoyen.blogspirit.com,2012-10-23:29324082012-10-23T21:49:00+02:002012-10-23T21:49:00+02:00 Le Parisien-Aujourd’hui en France titre, ce mardi 23 octobre 2012...
<p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;"><em><a href="http://www.leparisien.fr/societe/actualites-informations-parisien-societe">Le Parisien-Aujourd’hui en France</a></em> titre, ce mardi 23 octobre 2012 : « l’Europe complice de la contrefaçon ».</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;">Le journal formule ici une interprétation étrange du champ d’application d’une décision de <a href="http://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf?text=&docid=115783&pageIndex=0&doclang=FR&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=5170211">la cour de justice de l’Union européenne</a>… Le Parisien livre même deux « boulettes » en évoquant une <em>« directive »</em> (ce n’est pas le cas) <em>« contestée à l’heure (…) du ‘made in France’ » </em>(ce n’est pas le sujet, car il y a aussi des contrefaçons « made in France »). Encore une fois, donc, ce serait la faute à l’Europe.</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;"><strong>Décryptons ce dossier aux allures faussement explosives.</strong></span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;">Sur la forme, on peut d’abord s’étonner que l’info paraisse si tardivement : <a href="http://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf?text=&docid=115783&pageIndex=0&doclang=FR&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=5170211">l’arrêt de la cour date du 1er décembre 2011</a>. Le texte est d’ailleurs en lecture publique depuis des mois sur le site internet de la cour de justice (signalons au passage que les décisions de l’Europe sont généralement bien plus transparentes que celles des Etats).</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;"><strong>Sur le fond, de quoi s’agit-il ?</strong></span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;">A l’origine, deux plaintes : l’une déposée en 2002 par Philips pour des rasoirs imitant sa marque, repérés dans le port d’Anvers (Belgique) ; l’autre déposée en 2008 par Nokia pour des téléphones en transit à l’aéroport de Londres (Grande-Bretagne). </span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;">Dans les deux cas, les fabricants demandent la saisie des contrefaçons et la poursuite des faux producteurs, chinois en l’occurrence. Mais il y a un frein légal aux deux requêtes : les produits n’étant pas destinés à être vendus sur le territoire de l’Union, mais seulement en transit en Europe, ils ne peuvent pas faire l’objet d’une procédure. Il n'y aura donc pas de saisie ni d’indemnisation des plaignants.</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;">Cette logique juridique n’est pas "imposée par Bruxelles", comme le laisse entendre <em>Le Parisien</em>. Si le droit européen ne prévoit pas de poursuite contre des faussaires qui ne font que faire passer leurs produits chez nous, c’est parce que les dirigeants des Etats membres de l'Union - nos gouvernements nationaux - n’ont pas jugé utile d’aller plus loin dans la réglementation communautaire anti-contrefaçon.</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;">Les fabricants n’étant pas lésés sur le marché de la juridiction compétente, ils ne peuvent pas demander réparation à la justice. Imagine-t-on une justice européenne qui jugerait à la place des autres territoires concernés dans le monde ? Ce serait généreux, certes. Mais en aurait-on les moyens ? </span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;">La cour de justice de l’Union européenne n’a fait que rappeler le droit dans un domaine très fédéralisé : <a href="http://europa.eu/legislation_summaries/customs/index_fr.htm">l’union douanière</a>, créée par le Traité de Rome (1957), est une réalité effective depuis 1968 et, depuis, règlements et procédures permettant de lutter contre la contrefaçon sont apparus et n'ont cessé d’être précisés, surtout depuis l’explosion des trafics (voir les chiffres de la <a title="contrefaçon" href="http://www.contrefacon-danger.com/publication/content/ART_3_236.php" target="_blank">CNAC</a>).</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;">La Commission européenne insiste, depuis plusieurs années, sur <a href="http://europa.eu/legislation_summaries/customs/l11016_fr.htm">la coopération internationale</a> dans le combat contre les faussaires. Autrement dit, l’Europe demande à ses douaniers - charge aux Etats de mettre en oeuvre - d’alerter les pays tiers qui seraient la cible de produits contrefaits lorsque ceux-ci sont repérés dans les ports et aéroports de l'Europe. D’ailleurs, c’est ce que rappelle le directeur général des douanes françaises, Jérôme Fournel, dans le dossier du <em>Parisien</em>, même s'il fait mine de nous faire croire que la France presse pour changer la loi européenne (ce qui reste à prouver).</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;"><strong>La contrefaçon est un problème aux ramifications complexes</strong>. Atteinte aux droits de la propriété intellectuelle, elle est source de trafics qui peuvent mettre en danger le consommateur (utilisation de produits dangereux par exemple) et elle entraîne des pertes fiscales pour les Etats. Tous ces points fondent la législation européenne, dont l’évolution s’inscrit dans le cadre des négociations sur le commerce mondial.</span></p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: tahoma,arial,helvetica,sans-serif; font-size: medium;">Dans ce domaine, comme dans bien d’autres, le fait que l’Europe ne parvienne pas à parler d’une seule voix entretient le flou sur ses capacités à promouvoir son droit et sur la possibilité pour les médias de le comprendre. En ce sens, l’enquête du <em>Parisien</em> ressemble presque à une… contrefaçon de la réalité européenne.</span></p>
Action Barbèshttp://actionbarbes.blogspirit.com/about.htmlLes cigarettes de Barbès interceptées en chemintag:actionbarbes.blogspirit.com,2012-06-27:29079952012-06-27T07:00:00+02:002012-06-27T07:00:00+02:00 Contrebande de cigarettes, près de 1 000 paquets saisis ! dixit la...
<p style="text-align: justify;">Contrebande de cigarettes, près de 1 000 paquets saisis ! dixit la Préfecture de police. </p><p style="text-align: justify;"><span style="font-family: verdana,geneva;">Le 12 juin, le groupe d’intervention régional des Hauts-de-Seine (GIR 92) et le service de l’accueil et de l’investigation de proximité (SAIP) de Gennevilliers (92) ont procédé à l’interpellation de deux hommes pour contrebande de cigarettes.</span></p><p style="text-align: justify;">C'est un peu loin de notre quartier, mais la suite de cette information diffusée par la Préfecture de Police nous apprend que :</p><blockquote><p style="text-align: justify;"><img style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0;" src="https://encrypted-tbn0.google.com/images?q=tbn:ANd9GcS2-6pZVtNK2E5OwV74Fi0Wquk1c2jPKDpB9-NnREJZqYOZz1M4Kg" alt="images?q=tbn:ANd9GcS2-6pZVtNK2E5OwV74Fi0Wquk1c2jPKDpB9-NnREJZqYOZz1M4Kg" width="200" height="139" />L’enquête a permis d’établir qu’ils fournissaient des revendeurs de rue opérant dans le secteur Barbès-Goutte d’Or (18e), objectif du plan de lutte contre les stupéfiants en vigueur dans la capitale.<br /> Agés de 31 et 27 ans, déjà connus pour des faits similaires, ils ont été arrêtés à leur domicile - un hôtel de Gennevilliers - 967 paquets de cigarettes blondes y ont été saisis ainsi que 30g de résine de cannabis.La gérante de droit de l’établissement et le gérant de fait ont également été interpellés et font l’objet d’une procédure pour travail dissimulé. L’examen des registres et cahiers de comptes des lieux a en outre révélé une faible fréquentation et un chiffre d’affaires anormalement bas alors que 24 des 32 chambres étaient occupées.</p></blockquote><p style="text-align: justify;">Sans doute n'est-ce pas encore la pénurie qui attend les revendeurs de la station de métro Barbès-Rochechouart. Contrebande, contrefaçon, ces cigarettes restent un pur poison... Si seulement il y avait moins d'acheteurs, les vendeurs se reconvertiraient peut-être ?</p>
alfaV12http://www.alfavendee.com/about.htmlLa contrefaçon .. il faut savoir dire NON !tag:www.alfavendee.com,2007-03-29:12273482007-03-29T08:53:17+02:002007-03-29T08:53:17+02:00J'en connais que cela va intéresser ... " Les douaniers de Naples (sud...
J'en connais que cela va intéresser ... <a href="http://www.alfavendee.com/images/medium_lunettes0.jpg" target="_blank"><img src="http://www.alfavendee.com/images/thumb_lunettes0.jpg" alt="medium_lunettes0.jpg" style="border-width: 0; float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0;" /></a>" <strong>Les douaniers de Naples</strong> (sud de l'Italie) ont annoncé mardi 20 mars <strong>avoir saisi près de 100 000 paires de lunettes de soleil de contrefaçon</strong> dans le port de la cité parthénopéenne connu pour être une plaque tournante en Europe des produits contrefaits. Faussement estampillées Chanel, Fendi ou encore Emporio Armani, les 99 300 paires de lunettes étaient emballées dans 331 gros colis et représentent une valeur marchande de quelque 2,5 millions d'euros.<div style="text-align: center"><a href="http://www.alfavendee.com/images/medium_134903601_3p.jpg" target="_blank"><img src="http://www.alfavendee.com/images/medium_134903601_3p.jpg" alt="medium_134903601_3p.jpg" style="border-width: 0; margin: 0.7em 0;" /></a></div>[...] <strong>L'Italie est un pays leader en Europe dans la contrefaçon</strong>, avec un chiffre d'affaires annuel de 3,5 milliards d'euros et plus de produits saisis que dans tout le reste de l'Union européenne à 25, avait indiqué en décembre dernier la police financière dans son bilan annuel. <strong>Plus de 88,8 millions de produits contrefaits ont ainsi été saisis en Italie entre janvier et novembre 2006</strong>. Le port de Naples est notamment connu pour accueillir une grande partie des marchandises contrefaites en provenance de Chine." Source AFP via le site <a href="http://www.fashionmag.fr" target="_blank">http://www.fashionmag.fr</a><div style="text-align: center"><a href="http://www.alfavendee.com/images/medium_inpi_camp_01.jpg" target="_blank"><img src="http://www.alfavendee.com/images/thumb_inpi_camp_01.jpg" alt="medium_inpi_camp_01.jpg" style="border-width: 0; margin: 0.7em 0;" /></a></div>Pour lutter deux sites Internet : <a href="http://www.non-merci.com/" target="_blank">http://www.non-merci.com/</a> et <a href="http://www.contrefacon-danger.com/" target="_blank">http://www.contrefacon-danger.com/</a>