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Le conseil d'arrondissement du 9e nouvelle manière

2014-07-02T07:00:00+02:00

Le troisième Conseil du 9e arrondissement de la mandature 2014-2020 s'est tenu lundi dernier. Après celui, formel, des nominations (le premier) puis celui des mises en jambes (le second), celui-ci était le Conseil des premières décisions concrètes. On est entré dans la normalité, la banalité pourrions-nous dire, des choses. Là où les vraies orientations politiques pour l'arrondissement prennent corps.

Il n'est pas inutile de rappeler que le Conseil d'arrondissement du 9e issu des élections de mars dernier est dans une situation inédite puisque l'exécutif local se trouve du côté droit de l'échiquier politique (en clair une majorité UMP-UDI) et l'opposition du côté gauche (en clair PS-EELV) mais se retrouve néanmoins dans l'opposition au niveau du Conseil de Paris. Le fait qu'une adjointe au maire de Paris, en l'occurrence Pauline Véron (PS), fasse partie de cette opposition locale ajoute quand même du sel à la situation. Nous suivons donc avec intérêt, et pourquoi ne pas le dire, avec une certaine gourmandise, l'évolution des choses.

De façon très neutre, remarquons déjà que le Conseil du 9e compte 8 femmes pour 6 hommes. La parité, ou plus exactement la participation des femmes serait-elle en progrès ? Ici clairement oui, le maire, oh pardon la maire (Delphine Bürkli UMP), étant une femme et la cheffe de l'opposition (Pauline Véron PS) aussi. Personne ne s'en plaindra.

Il nous faut aussi faire d'emblée une remarque générale. La personnalité très consensuelle de l'ancien maire de cet arrondissement de 2001 à 2014, Jacques Bravo (PS), permettait au débat du Conseil des approches très pragmatiques, loin des joutes idéologiques ou des polémiques politiciennes. Débat relativement apaisé. Tel n'est plus le cas avec la nouvelle génération issue des urnes de mars dernier. Pour la nouvelle majorité, tout ce qui a été fait par l'ancienne est mauvais, et tout ce qui est proposé par cette nouvelle majorité est mauvais aux yeux de la nouvelle opposition. Les choses peuvent évoluer. Il y a sans doute comme un trauma chez les perdants de mars et aussi une réelle inexpérience chez les nouveaux majoritaires. Reconnaissons à Delphine Bürkli, la nouvelle maire du 9e, un sens du dialogue au sein du Conseil et une bonne maîtrise des débats. Mais trop souvent le débat tourne aux postures idéologiques, voire dogmatiques, ce qui n'est sans doute pas le meilleur au niveau de cet arrondissement.

Revenons sur quelques points.

Dans le cadre de la politique de végétalisation de Paris lancée par Anne Hidalgo, le 9e souhaite être un arrondissement "laboratoire" a dit Delphine Bürkli. Il est vrai que dans Paris, cet arrondissement est certainement un de ceux qui souffrent le plus du manque d'espaces verts. Aussi des appels à projets pour "végétaliser" seront-ils lancés auprès des habitants, des conseils de quartier et des associations.

Le Nord-Est de l'arrondissement, en clair tout le secteur proche de Barbès et notamment les rues du Delta et Pétrelle, est considéré comme prioritaire en matière de sécurité. Des instructions ont été données au commissariat de police du 9e et des caméras de surveillance devraient apparaître dans le quartier sous peu, en particulier à l'angle rue du Delta rue du Faubourg Poissonnière. La question de la vente d'alcool par les commerçants du quartier dans la soirée est posée.

Toujours à propos de la sécurité, le contrat de sécurité du 9e liant mairie et préfecture de police sera révisé.

La question des campements sauvages "en forte progression dans l'arrondissement" (dixit le 1er adjoint) a donné lieu à une passe d'armes intéressante. C'est là une question extrêmement sensible et on peut regretter qu'un minimum d'accord entre les élus ne puisse être trouvé pour la traiter. Les campements sauvages existent dans le 9e. Sont-ils en forte progression ? Il est bien difficile de le dire tant la perception que chacun a de cela est différente, sauf à penser que la police tienne des statistiques précises sur le sujet. La majorité municipale du 9e y voit un trouble à l'ordre public par encombrement des trottoirs pas exemple et une nuisance pour le commerce. La chose a été clairement dite. C'est là une vision dont la majorité comprend bien ce qu'elle a de cynique aussi l'enrobe-t-elle dans un langage où il est question de dignité de l'homme. L'opposition de gauche quant à elle reste sur des affirmations que personne ne peut vraiment vérifier qui consistent à minimiser le problème (il n'y a en pas tant que ça, ils ne représentent pas de danger, ...) et donc à faire preuve d'un certain angélisme.

De nombreux vœux étaient l'objet de délibérations. Vous pouvez vous rapportez à l'ordre du jour.

Notons en vrac que le Conseil du 9e s'est opposé au lancement du processus de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) tel que proposé par l'Hôtel de Ville pour, entre autres, faire en sorte que la ville de Paris mette dans ses règles le quota de 30% de logements sociaux à l'horizon 2020. La droite se dit en accord avec la volonté de mixité sociale à Paris mais persiste à refuser les logements sociaux, enfin dans ces proportions-là qu'elle juge irréalistes.

La question des mégots que nous avons traitée il y a quelques jours a fait l'objet d'une belle unanimité pour que le 9e devienne un arrondissement pilote en la matière, à savoir l'installation de cendriers dans les rues, qu'ils soient proches des stations de bus par exemple ou devant les commerces. Voilà enfin un sujet qui réunit tout le monde !

Enfin, une question à propos des conseils de quartier (CQs) était posée par l'opposition à la maire du 9e. Il s'agissait de savoir où on en était de la nouvelle charte des CQs, comment allait-elle être préparée et pourquoi les CQs du 9e ne se sont pas encore réunis depuis l'élection de mars dernier ? Dans sa réponse, la majorité a été très claire : la charte des CQs est du ressort exclusif de l'arrondissement et celle-ci sera modifiée à l'automne, la priorité ayant été donnée à la révision du fonctionnement du CICA. Les CQs du 9e se réuniront en septembre et seront écoutés pour la révision de la charte. De manière très politique, et reconnaissons-le assez astucieuse, la majorité retourne sa question à l'opposition à propos des modifications que l'Hôtel de Ville veut apporter au fonctionnement de la démocratie locale, ayant justement devant elle l'adjointe à la maire de Paris chargée de ce sujet.

Prochain Conseil le 22 Septembre.

Le conseil d'arrondissement du 9e nouvelle manière

2014-05-14T07:00:00+02:00

Le premier vrai conseil d'arrondissement du 9e s'est tenu lundi dernier dans sa nouvelle configuration, c'est à dire depuis le renversement de majorité et donc l'élection de Delphine Bürkli (UMP) au poste de maire de cet arrondissement.

Depuis la création d'Action Barbès en 2001, association inter-arrondissements 9e-10e-18e, c'est la première fois qu'une majorité de droite dirige un arrondissement objet de ses attentions. Il est donc intéressant pour nous de voir comment les choses peuvent se passer et ce qui différencie vraiment la droite de la gauche au niveau très local qui est le nôtre. La configuration est d'autant plus intéressante que la chef de file de la nouvelle opposition socialiste dans le 9e, Pauline Véron, est aussi adjointe à la maire de Paris en charge de la démocratie locale, entre autres.

L'ordre du jour du conseil de lundi portait surtout sur les différentes nominations aux conseils d'établissements des écoles, collèges, lycées, conservatoire de musique (ici notons que Stéphane Bern qui préside le conservatoire du 9e depuis de nombreuses années a fait acte de candidature à sa propre succession et que la nouvelle maire du 9e a donné son accord), nominations des élus référents pour les conseils de quartier (Sébastien Dulermo pour Trudaine Rochechouart qui nous concerne directement et qui était déjà très actif dans ce conseil). Tout cela n'a pas posé de problèmes particuliers.

Plus sérieuse a été l'empoignade à propos de la mise en place d'une nouvelle commission d'attribution des logements sociaux, la nouvelle majorité estimant que la commission actuelle mise en place par les socialistes ne fonctionnait pas bien. ....

... Notons qu'à l'instar de quelques arrondissements ayant déjà lancé l'expérience, les dossiers seront désormais anonymes dans le 9e. La liste des critères d'attribution des logements sociaux d'une part, la composition et le fonctionnement de la commission d'attribution d'autre part, font l'objet de réels désaccords entre la majorité et l'opposition municipale. Mais ces différences sur les critères et le fonctionnement ne sont que le reflet des divergences dans ce qu'il est convenu d'appeler "la mixité sociale". La volonté de la droite est de rééquilibrer les choses en faveur de ce qu'elle appelle "les classes moyennes" sans d'ailleurs bien définir ce terme dans les conditions de vie à Paris. La droite reproche à la gauche d'avoir fait trop de logements très sociaux (les plus aidés), à savoir des logements pour les moins favorisés et ainsi obliger les classes moyennes à quitter Paris vu le niveau de prix du marché libre de l'immobilier. La réalité est-elle celle-là ? Dire que les socialistes ont favorisé le logement très social est faux. Seulement 20% environ des logements sociaux crées sous l'ancienne mandature sont vraiment dans ce critère. L'essentiel de ce qui a été fait l'a été dans la catégorie logement intermédiaire. C'est sans doute d'ailleurs un reproche qu'on peut faire à l'équipe Delanoë. Et la droite, dans sa volonté de rééquilibrer les choses se heurte à un problème qu'elle ne semble pas vouloir voir, à savoir que 80% des demandes de logements sociaux le sont pour les logements les plus aidés (PLAI pour les initiés). Or c'est bien cette demande là qu'il faut satisfaire.

Seconde passe d'armes intéressante, la révision de la charte des conseils de quartier. Le diagnostic semble être partagé dans tout Paris et par tous les partis politiques, les conseils de quartier sont un peu à bout de souffle et il convient de passer à autre chose, une nouvelle étape. Mais quoi ? La maire du 9e a demandé à la conseillère déléguée en charge de l'animation locale et des associations (notons au passage l'utilisation du mot "animation locale" et non "démocratie locale") Isabelle Vugt de mettre en place une nouvelle charte des conseils de quartier pour le 9e. Celle-ci dit travailler avec un tableau récapitulatif de ce qui marche et de ce qui ne marche pas dans les 20 arrondissements de Paris et d'en tirer ainsi le meilleur pour le 9e. Dans le même temps, Pauline Véron adjointe à la maire de Paris en charge de la démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse et emploi, dit avoir mis en chantier la préparation de nouvelles règles concernant les conseils de quartier, règles qui devraient s'appliquer dans tout Paris. A suivre.

Troisième passe d'armes à propos du rythme scolaire et des activités péri-scolaires mises en place à la rentrée de septembre 2013. Delphine Bürkli a fait de ce sujet un de ses chevaux de bataille pendant la campagne électorale et a donc pris le sujet à bras le corps dès son élection. Elle passe beaucoup de temps dans les écoles de l'arrondissement à écouter les plaintes des parents d'élèves. En gros, la droite reproche la précipitation avec laquelle les choses ont été mises en place et qui n'a pas pu garantir la qualité des prestations demandées aux associations choisies pour animer les activités péri-scolaires. Dire qu'il n'y a pas de problèmes serait être de très mauvaise foi. Le tableau est-il aussi désastreux que le laisse entendre la droite, sûrement pas non plus. Au-delà de ces modalités, les divergences sont très nettes dans l'approche générale. La droite veut rétablir ce qu'elle appelle "l'autorité des maitres" — en gros les directeurs d'école — qui, d'après elle, a été malmenée par la mise en place précipitée des activités périscolaires, mais aussi faire en sorte que l'enseignement au sens large (cours et activités annexes), prépare l'enfant à vivre dans un monde de plus en plus concurrentiel. La gauche, elle, voit dans la réforme une opportunité pour faire monter le niveau général des enfants qui, il est vrai, s'est dangereusement dégradé depuis un moment comme l'indiquent de nombreux classements internationaux. Enfin, une éternelle bataille de chiffres, tous plus ou moins incontrôlables mais qu'on se jette à la figure dans un débat stérile. La droite prétend que la réforme aurait coûté entre 80 et 100 millions d'€ à la ville de Paris alors que les socialistes disent 62 et encore, la part directe due réellement à la mise en place des ateliers péri-scolaires ne serait que de 14 millions pour la Ville. Allez comprendre !

Le prochain conseil se tiendra le 10 juin.

L'élection du maire de Paris et de ses adjoints puis des maires d'arrondissement et de leurs adjoints

2014-04-05T12:23:00+02:00

Le Maire de Paris n'est pas choisi directement par les électeurs mais par les conseillers de Paris, élus dans chacun des arrondissements. Les 23 et 30 mars 2014, les Parisiens se sont donc rendus aux urnes pour élire leurs conseillers municipaux, pas leur maire.

1) Première étape élections des conseillers ( 23 et 30 mars)

Au total, 527 conseillers ont été élus le 30 mars. Mais il ne faut pas oublier que Paris est à la fois une commune et un département

Après les élections des conseils d'arrondissement, 163 conseillers de Paris sont désignés, proportionnellement et par arrondissement, parmi ces 527 élus pour siéger au Conseil de Paris. Le nombre de conseillers par arrondissement est proportionnel à la population de cet arrondissement. Le moins peuplé, le Ier, compte 1 conseiller de Paris et 10 conseillers d'arrondissement. Le plus peuplé, le XVe, compte 36 conseillers d'arrondissement dont 18 conseillers de Paris.
En résumé, Paris compte donc 364 élus qui ne sont que conseillers d'arrondissement, et 163 élus qui sont à la fois conseillers d'arrondissement et conseillers de Paris.

Dans le 14ème : il y a 30 Conseillers d'arrondissement élus dont 10 sont aussi Conseillers de Paris

2) Seconde étape : l'élection du Maire de Paris et de ses adjoints, 5 avril

Il revient ensuite aux 163 conseillers municipaux d'élire le Maire de Paris. Ce dernier est élu le 5 avril 2014. Si aucun candidat (ou aucune candidate) ne parvient à obtenir les voix d'au moins 82 conseillers aux deux premiers tours de scrutin, un troisième tour a lieu à la majorité relative. Les premières élections municipales ont eu lieu le 25 mars 1977. Depuis cette date, trois maires se sont succédé à l'Hôtel de Ville : Jacques Chirac (1977-1995), Jean Tiberi (1995-2001) et Bertrand Delanoë depuis 2001.

L’élection des adjoints

Le maire nouvellement élu prend donc la présidence de la séance et soumet au Conseil de Paris un projet de délibération fixant le nombre d’adjoints. Cette fois, il est procédé à un vote à main levée.

On passe ensuite à l’élection des adjoints proprement dite. Le maire énonce la liste des adjoints qu’il a choisis et l’intitulé des mandats qu’il entend leur confier. Le vote se déroule à bulletins secrets et par appel nominatif.

Le Conseil Général

Lors de la même séance, le Conseil de Paris se réunit également en Conseil Général afin de déterminer la composition de la Commission permanente puis d’élire les vice-présidents et les membres de la Commission permanente du Conseil Général. Le Conseil Général est présidé par le Maire de Paris.

3)Troisième étape : l'élection du maire d'arrondissement et de ses adjoints

Une semaine après l'élection du Maire de Paris, ce sont les maires d'arrondissements qui seront élus. Le conseil d'arrondissement est, à cette occasion, exceptionnellement convoqué par le maire de Paris.

Le conseil d'arrondissement rassemble tous les conseillers d'arrondissement, qui ne siègent que dans cette instance locale, et les conseillers de Paris, qui siègent également à l'Hôtel de Ville. Chaque conseiller d'arrondissement vote pour élire le maire d'arrondissement.

Le conseil d'arrondissement désigne également en son sein, parmi les conseillers municipaux et les conseillers d'arrondissement, un ou plusieurs adjoints. Le nombre de ceux-ci ne peut excéder 30 % du nombre total des membres du conseil d'arrondissement sans pouvoir toutefois être inférieur à quatre.

( Réalisé d'après le site Paris. fr)

Conseil d'arrondissement mardi 14 juin, 19h, à la mairie du 14ème

2011-06-12T07:14:00+02:00

La prochaine séance du conseil aura lieu le mardi 14 juin à 19h à la mairie du 14e, salle des mariages (2 place Ferdinand Brunot)
La séance est publique. Les membres de l'assistance peuvent demander à prendre la parole sur les projets mis à l'ordre du jour.

Retrouvez ci-dessous l'ordre du jour.

Ordre du jour du 14 juin

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 9 mai 2011

Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14ème arrondissement :

DG 14-2011-73 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 10 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

*****

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2011 DAC 355 Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Montant : 600 euros.

Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2011 DUCT 92 Subvention Fonds du Maire à l'association Compagnie Nathalie Sevilla (14e). Montant : 500 euros.

Mme Marie-Thérèse ATALLAH rapporteure.

2011 DAC 317 Subvention à l'association La Comète (14e). Montant : 2.000 euros

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2011 DDEEES 141 Modification des tarifs applicables au marché aux puces de la porte de Vanves et au square aux artistes (14e)

2011 DDEEES 152 Subvention à l'association Centre Commercial Daguerre (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 7.000 euros.

2011 DDEEES 153 Subvention à l'association des commerçants et artisans de la rue Didot (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 6.000 euros.

2011 DDEEES 159 Subvention à l'association de la rue Brézin (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 3.000 euros.

2011 DDEEES 165 Subvention à l'association des commerçants du Futur (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 8.500 euros.

2011 DDEEES 168 Subvention à l'association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 7.000 euros.

M. Stéphane LOVISA rapporteur.

2011 DEVE 32 Signature d'une convention avec l'association Les jardins partagés du XIVe renouvelant la mise à disposition d'une parcelle de terrain à usage de jardin partagé, square Chanoine Viollet (14e).

Mme Célia BLAUEL rapporteure.

2011 DFPE 130 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association d'EducationPopulaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 48.161 euros.

2011 DFPE 131 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Gribouille Alésia (14è) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.727 euros.

2011 DFPE 134 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour l'attribution d'une subvention. Montant : 57.046 euros.

2011 DFPE 135 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Cool Douche (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 76.182 euros.

2011 DFPE 237 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e). Montant : 63.472 euros.

2011 DFPE 238 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel La Maison Enchantée (14e). Montant : 37.655 euros.

2011 DFPE 239 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou 1 (14e). Montant : 53. 815 euros.

2011 DFPE 240 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Maison Enchantée (14e). Montant : 798.634 euros.

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2011 DFPE 297 Subvention à l'association LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers) (14e) destinée à financer son espace jeux. Montant : 2.000 euros.

Mme Carine PETIT , Mme Valérie MAUPAS rapporteures.

2011 DPVI 89 Subventions à 7 associations mettant en oeuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers en Politique de la Ville. Montant : 22 000 euros.

Mme Carine PETIT rapporteure.

2011 DLH 122 Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 10 rue Lacaze (14e).

2011 DLH 130 Réalisation par Logis Transports, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 10 rue Lecuirot (14e).

2011 DU 84 Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris.

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2011 DJS 108 Signature d'une convention avec Paris Alésia Football Club (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 44.000 euros.

2011 DJS 133 Subvention à Tennis Compétition Loisirs 14 (14e). Montant : 800 euros.

2011 DJS 301 Subvention au Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes (CEPIJE) (14e). Montant : 5.000 euros.

2011 DJS 343 Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion du centre d'animation MarcSangnier (14e).

Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2011 DPP 6 Signature d'une convention avec 2 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif « Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement. Montant : 3.272 euros

Mme Marie-Louise PADOVANI rapporteure.

2011 DPA 37 Indemnisation de la société Urbaine de Travaux pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l'opération de reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier (14e).

Mme Olivia POLSKI rapporteure.

2011 DVD 106 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant superposition d'affectations sur partie du domaine public de voirie en surface de la Ville pour l'implantation de stations et d'espaces Autolib'.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

*****

Examen pour information de projets de délibération intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local :

2011 DASES 182G Signature d’une convention avec l’association PréviSanté (14e) pour l’attribution d’une subvention. Montant 30.000 euros.

Mme Carine PETIT , Mme Marianne AUFFRET rapporteures.

*****

Propositions de voeux :

Voeu 1 déposé par René DUTREY, Romain PARIS, Marie-Thérèse ATALLAH, Celia BLAUEL du groupe Europe Ecologie Les Verts (EELV) relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port Mahon, Paris 14e

Voeu 2 déposé par Olivia POLSKI, Pascal CHERKI, Carine PETIT et les élus du groupe socialiste, radical et apparentés relatif au classement en ZEP des écoles maternelles et élémentaires Alain Fournier, 190-188 Alésia, Maurice d’Ocagne, Maurice Rouvier

Le Maire du 14ème arrondissement, Pascal Cherki

Conseil d'arrondissement lundi 21 mars, 19h, à la mairie du 14ème

2011-03-19T10:12:19+01:00

La prochaine séance du conseil d'arrondissement a lieu le 21 mars 2011 à la mairie du 14e. La séance est publique (entrée 2 place Ferdinand Brunot).

Les membres de l'assistance peuvent demander la parole sur les projets mis à l'ordre du jour.

ODJ du 21 mars 2011 : - 0.04 Mo

ORDRE DU JOUR du LUNDI 21 MARS 2011

Séance publique (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)

CR Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 31 janvier 2011.

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14e

arrondissement :

M. Pascal CHERKI rapporteur.

DG 14-2011-06 Modification du règlement intérieur du Conseil du 14e arrondissement.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

DG 14-2011-04 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à

l’inscription de 14 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des associations.

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

DG 14-2011-05 Convention d’occupation temporaire de locaux du Conservatoire du 14e Darius

Milhaud par une association.

M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

DG 14-2011-07 Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux élus ayant administré le

14ème arrondissement durant la Commune de Paris. Paris (14e). Montant : 2 834,56 euros.

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

DDEEES-2011-59 Signature d'une convention avec l'association Lorem (14e) pour l'attribution

d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

DPA-2011-18 Indemnisation de la Société d'Ingénierie et de Réalisation de Constructions SRC au

titre des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l'opération de restructuration du

centre d'animation, 20, avenue Marc Sangnier (14e).

DJS-2011-54 Subvention à La Gassendiana (14e). - Montant total : 9.000 euros.

DJS-2011-107 Signature d'une convention avec l'association Jeunesse Athlétique de Montrouge

(14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

DU-2011-29 Mise à jour de la classification des voies au titre des droits de voirie

DVD-2011-29 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des

Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs

Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de

Police d'une convention d'occupation du domaine public.

DVD-2011-43 Approbation d'une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement

rotatif. Autorisation de signer l'arrêté correspondant à cette nouvelle délimitation.

DVD-2011-63 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des

Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs

Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de

Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public.

DVD-2011-79 Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de France au titre du programme

2011 d'aménagements de sécurité.

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

DVD-2011-20 Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation pour des

travaux de désamiantage et de déconstruction de la dalle de parking dans le cadre de l'aménagement

du site de l'Hôpital Broussais (14e). Demande de permis de démolir de cette dalle de parking.

DU-2011-42 Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans

les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU

engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU

dans les 20 arrondissements

DU-2011-58 Echange foncier entre la Ville de Paris et l'Etat - la Cité Internationale Universitaire de

Paris portant sur plusieurs terrains dans l'enceinte de la Cité et sur des emprises de voirie (14e).

DLH-2011-19 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par

Résidences Le Logement des Fonctionnaires en vue du financement d'un programme d'acquisition

en usufruit de 10 logements PLS, 9-13 rue Méchain (14è).

DLH-2011-43 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et

l'amortissement d'emprunts bancaires à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de

locaux d'activité compris dans divers programmes de l'office.

DLH-2011-89 Adoption du Programme Local de l'Habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16

novembre 2010.

DUCT-2011-67 Subvention Fonds du Maire à l'"Association des habitants de l'îlot Gergovie" (14e).

-Montant : 325 euros.

******

Examen pour information de projets de délibération intéressant le Conseil Général présentant un

intérêt local :

M. Jean-Paul MILLET rapporteur :

DASES-2011-65G Subvention à Paris Habitat-OPH pour la construction du LOGIS (logements

groupés individuels avec service) géré par l’association AURORE (14e). Montant : 136.500 euros.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure :

DASES-2011-130G 1-versement du solde d'une participation différentielle au titre de l’activité

réalisée 2010 pour douze associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires

d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale, pour l’attribution de

participations. 2- un versement complémentaire du solde de la participation différentielle au titre de

l’activité 2009 pour l’association AMSAD ADMR.

M. Stéphane LOVISA rapporteur:

DDEEES-2011-40 Signature d'un avenant de prolongation à la convention de délégation de service

public de gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e)

******

Propositions de voeux :

-V1 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Romain PARIS, Paul ROUSSIER, Carine PETIT, Jean-Paul

MILLET et les élu(e)s de la majorité municipale relatif au devenir de la gare de Petite Ceinture dite

Gare de Montrouge.

-V2 Voeu déposé par Pascal CHERKI et Danièle POURTAUD relatif au Conservatoire Darius

Milhaud.

-V7 Voeu déposé par Marie-Claire CARRERE-GEE et les élu(e)s du Groupe Rassemblement de la

Droite et du Centre relatif à l’avenir du Conservatoire Darius Milhaud.

-V3 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Etienne MERCIER, Jean-Paul MILLET, Stéphane LOVISA,

Romain PARIS, Paul ROUSSIER et les élu(e)s de la majorité municipale, relatif au projet de

création d’un accès nord au RER B

-V4 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Olivia POLSKI, Jean Paul MILLET, Stéphane LOVISA et les

membres du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’ouverture de classes au

Lycée Guillaume Tirel

-V5 Voeu déposé par Marie-Thérèse ATALLAH, Paul ROUSSIER et les élu(e)s Europe Ecologie

Les Verts et Parti Communiste du 14e relatif à la fin de la trêve hivernale et à la reprise des

expulsions locatives.

-V6 Voeu déposé par Marie-Claire CARRERE-GEE et les élu(e)s du Groupe Rassemblement de la

Droite et du Centre relatif au désengorgement de la Porte d’Orléans.

Conseil d'arrondissement lundi 11 octobre , 19 h, à la mairie du 14e.

2010-10-08T20:00:00+02:00

Beaucoup de mémoires techniques sont à l'ordre du jour :

Communication sur la rentrée scolaire 2010 par Mme Olivia POLSKI,

Inscription de 7 nouvelles associations. Inventaire des équipements dont le conseil d'arrondissement a la charge, répartition des dotations des dépenses d'investissement, de gestion et d'animation locale, subventions à la Caisse des Ecoles. Subventions à différentes associations : en particulier à la Régie de Quartier du 14e Flora Tristan et à la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris...

La séance est publique. (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)

Les membres de l'assistance peuvent demander à prendre la parole sur l'un des projets mis à l'ordre du jour.

ORDRE DU JOUR INITIAL

CR Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 20 septembre 2010.

Communication sur la rentrée scolaire 2010 par Mme Olivia POLSKI, Adjointe au Maire du 14e, chargée des secteurs scolaire et périscolaire.

Examen du mémoire en délibération sur saisine de Monsieur le Maire du 14e arrondissement.

DG 14-2010-134 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l'inscription de 7 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la maison des associations.

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

DUCT-2010-112 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.

DUCT-2010-113 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2011, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

DUCT-2010-114 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils l'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.

DILT-2010-25 Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation et l'exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris.

DASCO-2010-079 Subvention compensatrice à la Caisse des Ecoles du 14è arrondissement pour financer le déficit 2009-2010 de la restauration de l'annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. - Montant : 25.755,66 euros.

DASCO-2010-094 Signature d'une convention avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 194.648 euros.

DJS-2010-427 Subvention à une association dans le 14e arrondissement. - Montant : 1.250 euros.

DPVI-2010-165 Subvention à la Régie de Quartier du 14e Flora Tristan. - Montant : 10.000 euros.

DAC-2010-662 Signature d'une convention avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 34.800 euros.

DAC-2010-687 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maria Rabaté 18 boulevard Saint-Jacques (14e). - Montant : 2.579 euros.

DJS-2010-249 Subvention à La Maison des Mots Arts. - Montant : 2.000 euros.

DUCT-2010-122 Subvention à l'Association Indépendante des Locataires de la Régie Immobilière de la Ville de Paris Porte d'Orléans AIL (14e). - Montant : 1.500 euros.

Vœu

Voeu déposé par Pascal CHERKI, Paul ROUSSIER, Aline ARROUZE et les élu(e)s de la majorité municipale relatif aux travailleurs sans papiers en grève et à l'application de l'accord de juin dernier.

Conseil d' arrondissement lundi 20 septembre 2010 à 19h à la Mairie du 14ème

2010-09-18T19:03:39+02:00

Le prochain Conseil d'arrondissement aura lieu à 19 heures le lundi 20 septembre à la mairie, 2 place Ferdinand Brunot. Ce conseil de rentrée a un ordre du jour chargé qui comprend l'aménagement de logements sociaux: maison-relais avec 17 logements PLA et 14 logements PLS rue des Thermopyles et rue de Plaisance et de la transformation d'un bâtiment hospitalier en un EHPAD comportant 112 logements PLUS situé 15 rue des Arbustes et 96 rue Didot et des projets d'aménagements plus réduits. Il y a des subventions à des établissements culturels comme le Théâtre 14 à des associations à caractère social CASDAL, LOREM ou travaillant dans le cadre de la Politique de la Ville... Des voeux, des questions orales...

La séance est publique. Les membres de l'assistance peuvent demander à intervenir sur les textes soumis à l'ordre du jour.

Ordre du jour du Conseil d'arrondissement lundi 20 septembre 2010

-CR Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 28 juin 2010.

-Communication du Maire d'arrondissement concernant la modification de la délégation de Mlle Célia BLAUEL, Conseillère déléguée chargée de la collecte sélective, des jardins partagés.

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

-DEVE-2010-056 Convention signée avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 pour l'attribution de subventions auxdites associations au titre de l'année 2010.

-DDEEES-2010-214 Signature d'un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2010 avec l'association CASDAL 14 pour l'attribution d'une subvention. - Montant 39.000 euros.

-DDEEES-2010-215 Signature d'un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2010 avec l'association LOREM pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 32.000 euros.

-DEVE-2010-111 Signature d'une convention avec la RATP pour l'autoriser à occuper une parcelle de terrain située avenue René Coty (14e) afin qu'elle y installe une base de vie de chantier.

-DVD-2010-188 Approbation et signature de deux marchés relatifs à la réalisation de travaux de consolidation de sols (2 lots géographiques)

-DVD-2010-206 Lancement d'une consultation relative à un marché d'assistance technique à la ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du marché correspondant.

-DPVI- 2010-133 Quartier Porte de Vanves (14e). Subventions à 21 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe pour 2010. - Montant total : 38.900 euros.

-DAC-2010-411 Subvention à l'association ELIA Compagnie (14e). - Montant : 1.000 euros.

-DPVI -2010-112 Attribution d'une subvention à l'association Afrique et Nouvelles Interdépendances (ANI) menant des actions sur le plan de la Lutte contre les Discriminations. - Montant total : 3.000 euros (1.500 euros au titre de la Politique de la Ville et 1.500 euros au titre de la Lutte contre les Discriminations).

-DAC-2010-229 Signature d'un avenant à convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Théâtre Paris 14 (14e). - Montant : 281.000 euros.

-DAC-2010-365 Subvention à l'association Tabarmukk (14e). - Montant : 2.000 euros.

-DUCT-2010-056 Subvention Fonds du Maire à l'association Collectif logement Paris 14. - Montant : 500 euros.

-DLH-2010-31 Modification du programme et des garanties acordées par la Ville de Paris pour les emprunts PLA-I et PLS à contracter en vue du financement du programme de construction d'une maison-relais de 17 logements PLA-I et de 14 logements PLS, 6-8 rue des Thermopyles et 13-15 rue de Plaisance (14è).

-DLH-2010-75 Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à Paris Habitat OPH pour la réalisation de divers programmes de résidentialisation.

-DLH-2010-098 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 2 logements PLUS du groupe "Porte de Montrouge Ilot C" situés 10 rue Achille Luchaire et 9 Gustave Lebon (14è) par la transformation de chambres en logements.

-DLH-2010-123 Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation d'un bâtiment hospitalier en un EHPAD comportant 112 logements PLUS situé 15 P rue des Arbustes et 96 P rue Didot (14è).

-DLH-2010-174 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement d'un logement PLUS situé 149-153 rue Raymond Losserand (14è).

DLH-2010-182 Location par bail emphytéotique au profit de Paris Habitat OPH de l'immeuble communal situé 15 rue Louis Morard (14è).

DLH-2010-204 Conclusion d'un avenant n° 6 prorogeant jusqu'au 31 décembre 2011, la convention publique d'aménagement l'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP

Vœux

-Voeu déposé par Pascal CHERKI, Marianne AUFFRET et les élus du groupe socialiste, radical et apparentés relatif à la signature de la convention-cadre avec Free Mobile.

-Voeu déposé par Célia BLAUEL, René DUTREY, Romain PARIS et les élu(e)s du groupe Les Verts relatif à la signature de la convention-cadre avec Free Mobile.

-Voeu déposé par Pascal CHERKI, Marianne AUFFRET et les élu(e)s de la majorité municipale relatif à l'association Nova Dona.

-Voeu déposé par Pascal CHERKI, Vincent JAROUSSEAU et les élu(e)s du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à l'attribution des créneaux d'utilisation des terrains de football et à la pratique du football féminin.

-Voeu déposé par Messieurs Jean-François MARTINS et de Hervé de la MOISSONIERE - Groupe MoDem relatif à l'exclusion au droit aux prestations familiales pour les enfants qui ne sont pas rentrés en France par regroupement familial.

Questions orales :

-Question Orale adressée à Monsieur le Maire du 14ème arrondissement déposée par Marie-Claire CARRERE-GEE et les élu(e)s du groupe Rassemblement de la droite et du centre, relative à la rue Boulard.

-Question Orale adressée à Monsieur le Maire du 14ème arrondissement déposée par Paul ROUSSIER concernant les locaux, anciennement dénommés « chambres de bonne », dépendant du parc social, ainsi que la mise à disposition temporaire de locaux d'hébergement d'urgence de type container.

-Question Orale adressée à Monsieur le Maire du 14ème arrondissement déposée par Jean-François Martins et Hervé de la Moissonière au nom du groupe Démocrate - MoDem concernant l'état d'avancement de la mise en accessibilité des établissements scolaires du 14ème arrondissement.

Voeu commun d'Action Barbès et du CQLariboisière

2010-06-29T08:00:00+02:00

Le 15 juin dernier, le conseil de quartier Lariboisière-Saint-Vincent-de-Paul, réuni en plénière, a voté un voeu avec l'association Action Barbès sur le Louxor. Il s'agit de rappeler aux élus les promesses de campagne pendant lesquelles ils avaient annoncé une concertation avec les habitants, conseils de quartier et associations, pour définir ensemble un cahier des charges qui tienne compte des souhaits et des besoins locaux. Le projet culturel semble déjà bien avancé quant à la définition des activités futures de l'établissement. La communication de la Ville et les vidéos dans lesquelles apparaît l'architecte chargé de la rénovation, Philippe Pumain, annoncent trois salles destinées à des projections cinématographiques d'Art et essai, mais également à des activités tournées vers le jeune public dans le cadre de l'initiation à l'image, un espace de restauration au niveau de la terrasse et un espace d'exposition.

Ce voeu a été présenté par Elisabeth Carteron, présidente d'Action Barbès et membre de l'équipe d'animation du Conseil de quartier, en tout début du conseil d'arrondissement du 28 juin à la mairie du 10e.

Nous vous restituons ici la réponse des élus, aussi fidèlement que possible.

Rémi Féraud, le maire du 10e, a donné son accord sur la nécessité d'associer conseils de quartier et associations à l'élaboration du cahier des charges. La concertation devrait bien commencer au début de l'automne. Sur le dernier point, à savoir la possibilité de permettre la tenue de conseils de quartier et des réunions associatives locales dans une salle du Louxor, il a précisé que cela ne pourrait se faire qu'en activité annexe. En effet, le Louxor restera avant tout un cinéma. Cependant, il espère que cela sera possible notamment pour une activité démocratique comme le conseil de quartier, l'ancrage local ayant sa place dans le projet.

Conseil d'arrondissement du 18e lundi 3 mai 18h30

2010-05-02T18:52:00+02:00

CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DU 18e ARRONDISSEMENT le 3 MAI

Mairie du 18e, place Jules Joffrin, 18h30.

Voir l'ordre du jour ordinaire de la séance de demain.

Vous pouvez aussi assister à la retransmission vidéo en direct du conseil depuis le site de la mairie.

Conseil d'arrondissement à la Mairie du 14ème

2010-04-30T10:30:00+02:00

Conseil d'arrondissement lundi 3 mai à 19h à la mairie du 14ème

Pascal Cherki, maire du 14e, réunit le conseil d'arrondissement lundi 3 mai, à 19h, en mairie. La séance est publique et le public peut interroger les élus sur les délibérations inscrites à l'ordre du jour.

Les élus du 14e débattront de la réalisation d'un centre culturel de proximité sur les terrains de l'ancien hôpital Broussais. Le projet, qui s'inscrit dans un programme global de reconversion du site, prévoit la réhabilitation de l'ancienne chaufferie de l'hôpital pour y installer un centre dédié aux pratiques artistiques amateurs.

L'équipement offrira, sur 650 m2, une salle de représentation, trois ateliers de répétition et de pratiques ainsi qu'un espace de convivialité et d'exposition. Les artistes y trouveront une aide pour leurs projets. Le centre proposera aussi des ateliers d'échange avec des professionnels ainsi que des spectacles. L'aménagement d'un vaste parvis permettra de l'ouvrir sur la rue Didot et le quartier.

Les travaux commenceront en 2012 pour se terminer en 2013.

Egalement à l'ordre du jour :

* la réalisation d'une nouvelle cuisine pour la restauration scolaire

* l'adoption d'une nouvelle grille de tarification pour la restauration scolaire, basée sur le quotient familial de la CAF, qui unifie et clarifie le prix des repas facturés dans les écoles et collèges

* la construction d'une crèche rue Liancourt

* l'attribution de subventions au théâtre de la Comédie Italienne et au cinéma le Denfert

* la recours à des régies de quartier employant des personnes en insertion, pour effectuer des prestations d'entretien de l'espace public complémentaires au service de la propreté municipal

L'ordre du jour complet consulter : http://www.mairie14.paris.fr/mairie14/jsp/site/Portal.jsp

Vie politique locale dans le 14ème

2009-09-19T07:00:00+02:00

Conseil d'arrondissement : Lundi 21 septembre, 19h

Séance publique. 2 place Ferdinand Brunot. M° Mouton Duvernet.

Ordre du jour du conseil d’arrondissement qui aura lieu le 21 septembre à 19h

Pascal Cherki, maire du 14e, réunit son conseil d'arrondissement, lundi 21 septembre à 19h, en mairie.

Vingt six projets de délibération sont inscrits à l'ordre du jour, parmi lesquels :

- la transformation d'un immeuble de bureaux en logements sociaux dans le quartier Santé - Montsouris ;

- l'attribution d'une subvention à la régie de quartier Flora Tristan pour son action d'insertion professionnelle des personnes en difficultés ;

- le soutien financier de la Ville à plusieurs crèches associatives ;

- le soutien de la Ville au spectacle vivant au travers de subventions au Théâtre 14, au Théâtre de la Cité internationale, ainsi qu'à six compagnies de théâtre ou de danse.

Les élus du 14e examineront également plusieurs vœux :

- pour s'inquiéter du maintien de l'offre de soins, de l'emploi et de la Maison médicale de garde dans le cadre du transfert de l'hôpital Bellan sur l'hôpital St Joseph.

- pour exiger le maintien du Tribunal d'instance du 14e dans l'arrondissement, compétents pour de nombreuses questions touchant à la vie quotidienne (logement, consommation...), alors que le gouvernement envisage de regrouper tous les tribunaux d'instance parisiens au sein d'une future grande cité judiciaire.

- pour apporter leur soutien à l'organisation d'une consultation citoyenne sur l'ouverture du capital de la Poste.

La séance du conseil d'arrondissement est publique. Les membres de l’assistance peuvent prendre la parole sur les sujets inscrits à l'ordre du jour.

Ordre du jour complet - 0.04 Mo

http://www.mairie14.paris.fr/mairie14/jsp/site/Portal.jsp?page_id=622

Conseil Jean Moulin Porte d'Orléans, jeudi 24 septembre à 19h, 22 rue Antoine Chantin

Le Conseil de quartier Jean Moulin Porte d'Orléans se réunit le jeudi 24 septembre, de 19h à 21h30, à l'école 22 rue Antoine Chantin.

A l'ordre du jour :

Nuit blanche du 3 octobre : présentation du projet « Dédale de Nuit » avec les partenaires, associations et artistes de cette manifestation autour de la petite ceinture.

Bretelle de l'autoroute A6, Porte d'Orléans : premiers résultats du dépouillement du questionnaire sur la réouverture.

Urbanisme : point sur les chantiers en cours ou à venir (Av du Général Leclerc, bds Brune et Jourdan, rue E. Reyer ...) et échéances.

Conseil Didot - Porte de Vanves, mardi 29 septembre à 19h30, 1 square Alain Fournier

Le prochain conseil de quartier Didot Porte de Vanves se réunit mardi 29 septembre, à 19h30, à l'école Alain Fournier, 1 square Alain Fournier.

A l'ordre du jour :

Regards sur les rentrées dans le quartier Didot Porte de Vanves : Rentrées scolaire, sociale, sportive et culturelle.

Des concertations et participations à vivre : la Nuit blanche « Dédale de Nuit », les aménagements de Broussais, de la Porte de Vanves, de la couverture du périphérique.

Renouvellement de membres du conseil de quartier.

La réunion est ouverte à toutes et à tous.

CICA, Conseils de quartier, Conseil d’arrondissement

2009-03-23T13:55:00+01:00

Le prochain Comité d’initiative et de consultation d’arrondissement, qui réunit le conseil d’arrondissement et les associations, se tiendra lundi 23 mars à 19h à la mairie du 14ème.

Le Conseil de quartier Montsouris Dareau se réunira mardi 24 mars à 19h au centre hospitalier Sainte Anne

Le Conseil de quartier Jean Moulin – Porte d’Orléans se réunira jeudi 26 mars de 19h à 21h30

Conseil d’arrondissement lundi 30 mars à 19h à la mairie du 14ème

Le prochain Comité d’initiative et de consultation d’arrondissement, qui réunit le conseil d’arrondissement et les associations, se tiendra lundi 23 mars à 19h à la mairie du 14ème.
La séance est publique.
A l’ordre du jour :
-Coordination dans le 14e en faveur des personnes « sans papiers » ;
-Modalités d’une concertation dans le 14e arrondissement – projet prévisionnel d’expérimentation de la concertation sur l’aménagement de la dalle du périphérique ;
-Présentation par M. Frédéric Vuillod du bilan de l’utilisation des salles associatives municipales en 2008
-Information par M. Stéphane Lovisa sur la mise en place expérimentale d’un stand d’information sur un ou plusieurs marchés alimentaires de l’arrondissement.

Le Conseil de quartier Montsouris Dareau se réunira mardi 24 mars à 19h au centre hospitalier Sainte Anne.
A l’ordre du jour :
-Accueil et présentation du programme de la soirée
-Revue des commissions : Rappel des thèmes et axes d'action des commissions. Situation présente des commissions : principales pistes et résultats dégagés, points en cours d’étude
Partenaires invités (sous réserve de confirmation)
-Question/Débat
Centre hospitalier Sainte Anne Amphi Morel 1 rue Cabanis. M° Saint Jacques ou Glacière

Le Conseil de quartier Jean Moulin – Porte d’Orléans se réunira jeudi 26 mars de 19h à 21h30.
Le thème de la réunion portera sur la question « Vivre autour des Maréchaux »
Transformations, aménagements : comment vivre mieux dans notre quartier ?
présence de Monsieur Pascal CHERKI, Maire du 14ème arrondissement
Ecole maternelle 22, rue Antoine Chantin. Mairie, 2 place Ferdinand Brunot. M° Mouton Duvernet

Pascal Cherki, maire du 14e, réunira le conseil d’arrondissement lundi 30 mars à 19h à la mairie du 14ème.
La séance est publique. Chacun peut intervenir sur les projets de délibération présentés. L’ordre du jour sera communiqué ultérieurement.

Triste Conseil d'arrondissement

2009-03-04T05:21:00+01:00

...Une place était vide lundi soir dernier au Conseil d'arrondissement. Ambiance lourde et émue après la disparition de Pierre Castagnou. Une séance qui aura débuté par un long éloge du défunt par chacun des groupes politiques représentés.

Pierre

Plus d'info :
+ Un nouveau maire d'arrondissement sera désigné le 7 mars prochain lors d'un Conseil d'arrondissement exceptionnel qui aura lieu à 14h à la Mairie du XIVe (ou à la Mairie annexe).

Agenda de la vie politique du 14ème arrondissement janvier et février 2009

2009-01-24T07:00:00+01:00

Conseil d’arrondissement le 26 janvier 2009, 19h, Mairie du 14ème
Pierre Castagnou, le maire du 14e, réunira le conseil d’arrondissement lundi 26 janvier à 19h à la mairie. La séance est publique. Chacun peut intervenir sur les projets de délibération présentés.
Extraits de l’ordre du jour :
-La signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec Logis-Transport pour la création d’un nouvel équipement petite enfance de 66 places de crèches et 30 places de halte garderie, 80 boulevard Jourdan, dans un quartier dépourvu d’équipement de ce type dans le cadre des réaménagements et de l’opération immobilière qui aura lieu boulevard Jourdan et rue du Père Corentin.
-Le réaménagement des rues et places du quartier de la Porte de Vanves ;
-Une procédure de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Garef Océanographique ;
-La réforme des critères des subventions aux clubs sportifs afin d’encourager le sport de proximité.
-Sont aussi à l’ordre du jour des questions orales au Maire du 14ème émanant des différents groupes politique du Conseil : sur le lancement d’une consultation publique sur le thème de la propreté, sur la politique d’insertion des bénéficiaires du RMI résidant dans le 14ème, sur l’implantation d’un équipement sportif destiné à l’escrime.
-Des propositions de vœux : contre le démantèlement de la statistique publique, sur la résidence des artistes du 55 rue du Montparnasse, sur Gaza…
Pour avoir l’ordre du jour complet : Téléchargez l’ordre du jour> Plus d’info sur www.mairie14.paris.fr
Mairie 2 place Ferdinand Brunot – M° Mouton Duvernet 2, place Ferdinand Brunot. M° Mouton Duvernet.

Réunion du Conseil de quartier Montsouris – Dareau le mardi 27 janvier de 19h30 à 21h30, à l’école élémentaire, 12 rue d’Alésia. Bus 62.
A l’ordre du jour :
-Points sur les commissions de travail
-Parole aux habitants

Réunion sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) au sein du Conseil de quartier Mouton Duvernet : Mercredi 28 janvier à 19h. Cette réunion aura lieu à la Maison des Associations (22 rue Deparcieux).

Réunion publique du conseil de quartier Jean Moulin Porte d'Orléans mercredi 4 février de 19 h 30 à 21 h 30 à l'école maternelle 22 rue Antoine Chantin. Métro Alésia.
Ordre du jour :
- Accueil des nouveaux membres,
- Elections au Bureau,
- Etat d'avancement des travaux des commissions et ouverture de nouveaux dossiers,
- Parole aux habitants.

Réunion publique du Conseil de quartier Montparnasse / Raspail Mardi 10 février, 19h30 à l’école 24 rue Delambre. M° Edgar Quinet. L’ordre du jour sera donné ultérieurement.

Mercredi 11 février, 20h Réunion publique du Conseil de quartier Pernety au 105 rue Raymond Losserand. M° Pernety. L’ordre du jour sera donné ultérieurement.

Conseil d’arrondissement, lundi 8 décembre, 19h, à la Mairie du 14ème

2008-12-05T22:58:00+01:00

Vingt et une délibérations sont inscrites à l’ordre du jour.

Une première série de délibérations concerne la réalisation de 156 logements sociaux :

- Un programme de réhabilitation – construction neuve de 42 logements, 103-105 rue Raymond Losserand;

- Deux opérations d’acquisitions – conventionnement d’immeubles anciens, 74 rue des Plantes et 149 – 153 rue Raymond Losserand, représentant au total 90 logements;

- La réalisation avec Emmaüs d’une résidence sociale de 24 studios, 3 rue Ledion.

Plusieurs autres projets portent sur l’entretien des équipements scolaires : école élémentaire 28 rue Pierre Larousse, école maternelle 20-22 rue Antoine Chantin et groupe scolaire 188-190 rue d’Alésia.

A l’ordre du jour également des vœux :

- Un vœu de la majorité pour demander l’aménagement dans le 14e de la petite ceinture de chemin de fer en coulée verte ;

- Un vœu de la majorité pour dénoncer la baisse des subventions du ministère de l’éducation nationale aux associations d’éducation populaire qui assurent le soutien scolaire et l’accès des jeunes à la culture et aux loisirs dans les quartiers populaires.

La séance du conseil est publique. Les personnes assistant au conseil peuvent interroger les élus sur les projets inscrits à l’ordre du jour, après avoir rempli une demande écrite au début de la séance. Téléchargez l’ordre du jour complet

Question sur l’acquisition de logements sociaux: Sur le site de la mairie, dans l’ordre du jour du conseil d’arrondissement, on peut lire, en particulier : « deux opérations d’acquisitions – conventionnement d’immeubles anciens 74 rue des Plantes et 149 – 153 rue Raymond Losserand, représentant au total 90 logements ». Cela pose une question de fond : Si ces logements réhabilités, qui deviennent conventionnés, sont achetés dans le secteur libre, cela fait donc 90 logements de moins dans ce secteur, celui des classes moyennes. Et ça revient à déshabiller Pierre pour habiller Paul.

Conseil d'arrondissement: Pierre Castagnou répond à La Voix

2008-11-21T06:00:00+01:00

La Voix avait évoqué l'ordre du jour du dernier conseil, - voir la note- en regrettant que la question du projet SOGEPROM soit évoquée en fin de séance. Réponse de Pierre Castagnou:

Le Conseil d'arrondissement du 17 novembre a abordé le projet immobilier de la Sogeprom, rue Lecuirot, via une question orale posée par M. Etienne Mercier, mon adjoint.
La place de cette question dans l'ordre du jour ne dépend aucunement de son intérêt. C'est le règlement intérieur du conseil d'arrondissement qui fixe le déroulé en présentant d'abord les projets de délibérations, les questions orales et les vœux étant toujours traités dans la deuxième partie de la séance.

Conseil d’arrondissement lundi 17 novembre 2008 à 19h à la Mairie du 14ème

2008-11-14T19:34:00+01:00

Pierre Castagnou, le Maire du 14e, réunira le conseil d’arrondissement lundi 17 novembre à 19h à la Mairie du 14ème.
La séance est publique. Chacun peut intervenir sur les projets de délibération présentés.

Vous remarquerez que le projet de la Sogeprom, rue Lecuirot, qui supprime plus de 400 places de parking, et qui expulse de très anciens locataires , dont la Voix vient de vous parler -voir la note- passe en toute fin de Conseil, quand les gens sont presque tous partis. Cela montre le grand intérêt que porte la Mairie aux conditions de vie de ses administrés, et le peu d'envie qu'elle a qu'on en parle.

A l’ordre du jour :
-Le statut du Médiateur de la Ville de Paris,
-Un avenant à la convention avec Emmaüs Défi pour l’occupation de locaux au 80 boulevard Jourdan.
-Subventions à diverses associations de jeunesse
-Marché négocié pour la restructuration de l’accueil du centre sportif Elisabeth, 5-7 avenue Paul Appell.
-Aménagement de la voirie de la rue Maurice Noguès
-Elaboration du plan de prévention du bruit dans l’environnement de Paris
-Autorisation pour la signature de conventions avec les Caisses des Ecoles pour la restauration du personnel assurant la surveillance et la restauration des centres de loisirs pendant les mercredis et les petites vacances
-Subvention 4500 € à Carrefour 14 pour son action en faveur des femmes.
Subventions d’investissement de 90000 € et de 11300€ de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale Universitaire
-Questions orales sur la réalisation de la maison relais 13-15 rue de Plaisance et sur le projet immobilier de la Sogeprom 10 rue Lecuirot .
Téléchargez l'ordre du jour complet

Conseil d’arrondissement du 14e, lundi 13 octobre à 19h à la Mairie du 14ème

2008-10-11T17:43:00+02:00

La séance est publique.

Les élus examineront une quinzaine de projets de délibération. Ils se prononceront notamment sur la création de deux nouvelles crèches de 66 places chacune, boulevard Jourdan, dans le quartier de la Porte d’Orléans, et rue Liancourt, dans le quartier de la mairie.

Egalement à l’ordre du jour :

- la modification de Plan Local d’Urbanisme afin de créer trois réserves foncières supplémentaires pour le logement social ; de protéger quatre nouveaux édifices dont la gare de Montrouge sur la Petite Ceinture ; et de promouvoir l’ « éco construction » ;
- la réalisation de 10 logements sociaux rue du Moulin Vert dans le cadre d’un programme d’acquisition réhabilitation ;
- le soutien de la mairie au fonctionnement des Espaces publics numériques ;
- un vœu pour dénoncer le désengagement du gouvernement du quartier de la Porte de Vanves. Les subventions de l’Etat aux associations ont chuté de 30%. Les élus du 14e craignent que le gouvernement ne revienne sur le classement du quartier en « quartier politique de la ville ».
- un vœu pour réclamer au Ministère de la justice des moyens matériels et humains pour le bon fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit qui, faute de personnel suffisant, a été conduite à réduire son activité.

Le public peut interroger les élus sur les projets de délibération présentés.

Téléchargez l'ordre du jour

Conseil d’arrondissement

2008-07-01T07:00:00+02:00

Le Conseil d’arrondissement s’est tenu lundi 30 juin.

Ordre du jour

Points à noter :

La subvention de 7000€ attribuée à l’association des commerçants de la rue Cadet porte à 50 500€ le total des subventions accordées aux commerçants pour les illuminations de Noël par la mairie depuis les élections de mars 2008.

Propreté : les activités commerciales et les grands magasins en particulier, les activités nocturnes et Pigalle notamment, enfin l’accroissement des incivilités, font que notre arrondissement souffre de problèmes de propreté. L’organisation actuelle n’est plus efficace. Le maintien des deux tâches (collecte des déchets et nettoyage des rues) par les mêmes personnes est-il la meilleure solution dans le cadre du renouvellement des conventions qui viennent à échéance en juin 2009 et passées avec certaines sociétés privées ? Laurent Chabas, 1^er adjoint au maire chargé de la propreté, présente ainsi la délibération et ajoute que son objectif est clair : muscler le service de nettoyage en remettant à plat l’organisation actuelle et faire changer le comportement des habitants par la prévention mais aussi la verbalisation. La privatisation de la collecte des déchets reste une hypothèse mais pas la seule, reconnaît-il. Avant de prendre une quelconque décision en la matière, il a été décidé d’ouvrir le dialogue avec les personnels concernés, de se donner le temps de la réflexion, c'est-à-dire 6 mois pour étudier au niveau de Paris quelle serait la méthode la plus efficace pour la collecte, le mieux au niveau de l’arrondissement en ce qui concerne le nettoyage. Laurent Chabas demande que la délibération soit votée en l'état pour laisser l’éventualité de la privatisation ouverte, ce qui ne signifie pas qu’elle sera décidée par le Conseil de Paris. Un Vœu spécifique sera proposé lors du prochain Conseil de Paris pour bien préciser ces modalités.

L’opposition (UMP) a beau jeu de constater que l’exécutif parisien ....

L’opposition (UMP) a beau jeu de constater que l’exécutif parisien se rallie au libéralisme ! Plus sérieusement, l’opposition y voit le constat que ce qui a été lancé depuis 7 ans ne fonctionne pas, que cela ne donne pas de bons résultats. Elle demande à ce que les pouvoirs des maires d’arrondissement soient accrus en ce domaine et s’interroge sur le devenir des personnels concernés. L’opposition s’abstiendra lors du vote.

L’élue apparentée PCF remarque, elle, que le sujet n’a jamais été évoqué lors de la campagne électorale, contrairement à ce qui a été fait pour l’eau. Elle rappelle que l’objectif est la propreté de Paris et pas de savoir lequel, du public ou du privé, est le plus efficace en la matière. Elle constate aussi que ni l’un ni l’autre ne garantit rien : certains arrondissements traités par le privé ont de bons résultats tout comme certains autres gérés par le public. Elle affirme, par ailleurs, que seulement 50% des effectifs sur un total de 250 personnes concernées, seraient maintenus. Bien que dans la majorité municipale, l’apparentée PCF votera contre lors du vote.

Les Verts sont d’accord avec l’analyse qui précède. Pour eux c’est l’ensemble de la politique des personnels qui est en cause. L’élue Les Verts votera contre lors du vote.

Après un recadrage du débat par Pauline Véron (PS), le maire, Jacques Bravo, dans sa réponse, précise certains points : « il y a un malaise des personnels, il y un malaise des citoyens, il y a un malaise des élus.» La question est celle du management des Services de propreté qui est confus à Paris. Il souhaite mettre tout en œuvre pour sortir de ce malaise « par le haut ». Il affirme qu’il y a distorsion dans les tâches accomplies par les Services : la collecte des déchets "écrase" le nettoyage. Il est ouvert à la concertation et fixe un calendrier de 6 mois pour remettre tout à plat. Il annonce la création d’un service municipal (de l’arrondissement) de propreté de proximité ce qui semble induire une augmentation des effectifs.

La délibération est votée avec 9 voix pour, 2 voix contre, 2 abstentions.

International Visual Theatre (IVT) est installé dans notre arrondissement, cité Chaptal, depuis près de 4 ans. Sa salle de théâtre de 200 places a été inaugurée en janvier 2007. IVT jouit d’un capital de sympathie certain de la part de tous les élus. Que ce soit l’enseignement du langage des signes, la programmation du théâtre, la satisfaction est générale. L’association occupe un bâtiment propriété de la Ville de Paris et a signé un bail de 18 ans avec la Ville pour un loyer annuel de 1200€. Le maire du 9^e avait fait de l’installation d’IVT dans notre arrondissement une de ses priorités lors de sa première mandature. Une première subvention de 75000€ a été attribuée à IVT fin 2007 mais, après un audit approfondi, il s’avère que cette association souffre de difficultés financières structurelles et a fait une demande de subvention supplémentaire de 114 000€ pour son fonctionnement - portant le total à 189 000€ - et de 16 000€ pour financer une partie du ravalement de son bâtiment. S’agissant de l’utilisation d’argent public, l’opposition, tout en déclarant qu’elle souhaite soutenir IVT, fait deux remarques : elle a des doutes sur la qualité de la gestion de l’association, certains documents fournis avec le dossier de demande de subvention comportant des calculs faux et elle s’interroge sur certains postes, comme celui de la masse salariale de quelques 900 000€ pour 11 salariés. L’opposition demande de surseoir à cette délibération pour demander à IVT des comptes plus précis validés par les commissaires au compte. Dans sa réponse, la maire reconnaît qu’il y a un problème du côté des documents mais considérant la fragilité actuelle d’IVT, il souhaite que la délibération soit votée pour ne pas envoyer un signe négatif à cette association. Le conseil adopte cette délibération, l’opposition ne prenant pas part au vote.

Conseil d’arrondissement

2008-06-10T09:25:00+02:00

Le Conseil d’arrondissement s’est tenu lundi 9 juin à la Mairie. Ordre du jour.

A noter :

Une crèche de 44 places sera réalisée dans l’immeuble récemment acquis par la Ville au 32-34 rue de Châteaudun. Sur une surface de 490 m² sur 3 niveaux avec un jardin de 70 m², elle devrait ouvrir en 2012. Le Maire rappelle que l’arrondissement compte aujourd’hui 1100 places de crèches et qu’il est prévu d’ouvrir 3 à 5 crèches d’ici 2014 soit entre 150 et 200 places ;
Le conseil adopte le Vœu présenté par Philippe Torreton (abstention de l’opposition) : le Vœu demande que le Maire de Paris interpelle l’Etat dans le cadre de la révision des politiques publiques qui tend à diminuer les moyens mis à disposition du dispositif spécifique mis en place en 1985 pour assurer l’égalité entre hommes et femmes. Le Vœu sera défendu au Conseil de Paris la semaine prochaine. Téléchargez le texte du Voeu.

Prochain Conseil le 30 juin.

Conseil d'arrondissement

2008-05-20T10:21:00+02:00

Le Conseil d’arrondissement s’est tenu lundi 19 mai. Vous en trouverez l’ordre du jour sur le site de la Mairie. Points à retenir :

Les 15 premiers logements sociaux de la mandature – le Maire lors de la campagne électorale s’est fixé comme objectif d’en créer 1000 dans l’arrondissement d’ici 2014 - seront réalisés au 5 rue Montholon dans le cadre d’un contrat confié à la société d’économie mixte SGIM, la Ville ayant préempté l’immeuble fin 2007. Il faut noter la rapidité avec laquelle ce dossier a été traité malgré la pause due aux élections mais il faut aussi noter une certaine ambiguïté concernant le projet global des logements sociaux, si nous avons bien compris le débat qui a eu lieu à l’occasion de cette délibération. La Ville va créer 15 logements sociaux dans l’immeuble mais les 5 familles qui y résident encore se verront proposer un nouveau bail si tant est qu’elles soient éligibles à l’accès au logement social (rappelons que 72% de la population parisienne est éligible à l’accès à ce type de logement). Ce qui signifie que la Ville va bien créer 15 logements sociaux mais que seulement 10 familles nouvelles en profiteront.

Le Conseil a attribué 26 000 € de subventions à diverses associations de commerçants de l’arrondissement ce qui porte le montant total des subventions allouées aux commerçants lors des deux premiers Conseils d’arrondissement à la somme de 43 500 €, somme tout à fait considérable au regard de ce qui est attribué à d’autres associations. L’opposition a manifesté des réserves, estimant qu’il n’était pas bon que l’argent public soit dépensé pour soutenir des actions purement commerciales. Dans sa réponse, le Maire justifie certaines subventions par le nécessaire soutien qui doit être apporté au dynamisme des commerçants du quartier. Les Verts, quant à eux, ont fait remarquer que les subventions liées aux illuminations de Noël devraient tenir compte des économies d’énergie à réaliser dans le cadre du Plan Climat de la Ville. Ils ont aussi noté que l’action consistant à distribuer des bouteilles d’eau en plastique, si elle était sympathique, n’était pas dans l’esprit développement durable.
Le Conseil a attribué une subvention de fonctionnement de 50 000 € au cinéma Max Linder, une des dernières salles parisiennes avec Le Balzac par exemple, à la programmation originale et aux conditions de visionnage des films exceptionnellement bonnes.
Le Conseil a élu ses représentants aux différents conseils d’administration des écoles, collèges et lycées de l’arrondissement. Comme il l’avait annoncé, le Maire a laissé des places aux représentants de l’opposition.
Le Conseil a aussi désigné les élus référant pour les Conseils de quartier, à savoir :

Clichy Trinité : Xavier Laugaudin

La Fayette Richer : Pauline Véron

Lorette Martyrs : Laurent Chabas

Trudaine Rochechouart : Frédéric Hervo

Provence Opéra : Catherine Dreyfus-Signolles

Une réunion plénière des Conseils de quartier se tiendra en juin. Il y sera question de réviser l’actuelle charte. A noter qu’Amina Bécheur, en charge de ce dossier au sein de l’exécutif municipal n’a pas voulu être élu référant pour se consacrer à la coordination des travaux des Conseils.

Le Conseil a examiné deux questions orales posées par l’opposition. La première concerne la propreté des rues et vous trouverez ci-après les réponses apportées par Laurent Chabas, 1er adjoint au Maire en charge de cette question, telles qu’il a bien voulu nous les livrer lors d’une interview donnée samedi dernier au cours de la manifestation organisée par l’association Action Barbès.

Propreté Interview Laurent Chabas
envoyé par ParisNeuvieme

La seconde question touche à la vie quotidienne aux alentours de la place Turgot, sale et très encombrée par les deux roues de toute nature. Dans sa réponse, Laurent Chabas a indiqué que la place Turgot n’était pas oubliée des services de la propreté, loin de là, mais que le travail était gêné par la présence des deux roues. Pauline Véron, en charge de la voirie, a indiqué que des projets de réaménagement de la place Turgot étaient à l’étude et devraient faire l’objet d’une concertation avec les habitants sous peu.

Il faut noter que le procédé des questions orales posées au cours d'un Conseil d'arrondissement fait l'objet d'une procédure très contraignante qui ne favorise pas beaucoup le débat : la question est lue par le/la Secrétaire de séance, le Maire répond ou désigne la personne qui répond, la personne à l'origine de la question a un droit de réponse ne pouvant dépasser 3 minutes.

Enfin, ce long Conseil s’est terminé par l’étude de deux vœux.

Le premier, proposé par Pauline Véron et adopté par le Conseil, fait suite au dramatique accident survenu rue La Fayette début mai et qui a vu la mort d’une cycliste en Vélib’. Le texte du Vœu, commun avec le 10e arrondissement, sera soumis au Conseil de Paris la semaine prochaine de façon à ce qu’une signalétique appropriée aux cyclistes soit implantée aux alentours de la rue La Fayette et que des travaux d’aménagement soient envisagés si nécessaire. Le Maire a fait remarquer que la question des conditions de circulation rue La Fayette était posée et qu’un réaménagement de cette voie serait nécessaire. Il faut mentionner que cela fait plusieurs années que le sujet est d’actualité. Il semble même qu’une étude pour le réaménagement des couloirs de bus dans le cadre du projet Mobilien existe mais on se heurte à deux écueils de taille : comment gérer le flot des voitures venant de la rue de Chateaudun et comment gérer le carrefour Magenta La Fayette dans le 10e qui pose déjà problème.

Le deuxième Vœu, déposé par Les Verts, demande que la ligne T3 du tramway soit prolongée jusqu’à la porte d’Asnières et que l’Etat participe à son financement. Jugeant que l’impact de l’extension de cette ligne de tramway sur la ligne de métro 13 serait positif, le Vœu a été adopté, l’opposition ne prenant pas part au vote.

Conseil d’arrondissement

2008-04-16T07:00:00+02:00

Le conseil d’arrondissement s’est tenu lundi 14 avril en Mairie. Il était le premier du genre en « vitesse de croisière » et l’auditoire était assez nombreux. Contrairement aux pratiques en cours sous l'ancienne mandature, la table du Conseil est désormais en forme de U de manière à ce que les Conseillers soient en face du public "dans un esprit de convivialité et d'ouverture" explique le Maire.

Quelques points à retenir :

A/ Le logement constitue la priorité de la nouvelle équipe dirigeante à Paris aussi sera t-il l’objet de la première communication de Bertrand Delanoë lors du prochain Conseil de Paris. Pauline Véron, Conseillère de Paris, 2^ème adjointe au Maire du 9^e en charge entre autres de l’habitat a résumé cette communication.

Six objectifs sont visés à Paris :

Financer 40 000 logements sociaux d’ici 2014 (30 000 de 2001 à 2008) dont un tiers pour les classes moyennes et un tiers pour les plus défavorisés. Le Maire du 9^ème fait remarquer que de 670 logements sociaux en 2001, l’arrondissement en compte 1500 en 2008 et qu’il s’est engagé à en créer 1000 d’ici 2014.
Créer 20 000 logements neufs.
Résorber l’insalubrité d’ici 3 ans. Cela concerne encore 1030 logements à Paris, aucun dans le 9^ème.
Améliorer la qualité des logements et notamment faire en sorte qu’ils soient plus respectueux de l’environnement (objectif moins 30% d’émissions de gaz à effet de serre pour les équipements de la ville d’ici 2020 – voir le plan climat).
Faciliter l’accès des familles au logement par différents mécanismes comme une agence immobilière à vocation sociale ou une aide au logement accrue pour les familles de 2 enfants et plus par exemple).
Augmenter la capacité d’hébergement des moins favorisés, notamment les SDF.

L’ensemble de ces objectifs fera l’objet d’un suivi par une commission ad hoc présidée par une personnalité indépendante.

B/ Le Conseil a ensuite procédé à l’élection de ses représentants aux différents organismes de l’arrondissement :

Au comité de gestion du Centre d’Action Sociale du 9^e : Pauline Véron, Philippe Torreton, Claire Morel, Laurent Chabas, Xavier Laugaudin, Delphine Burkli, le Maire de l’arrondissement étant membre de droit.

Au conseil d’établissement du conservatoire Nadia et Lili Boulanger : Thierry Cazaux, Philippe Torreton, Amina Bécheur, Claire Gibault.

A la commission d’attribution des logements sociaux : Claire Morel, Pauline Véron, Xavier Laugaudin, Claire Gibault, le Maire de l’arrondissement étant membre de droit. Rappelons que cette importante commission comprend 3 collèges : les élus, les services sociaux de la Ville et du Département, les associations.

A la commission d’attribution des places en crèche : Xavier Laugaudin, Laurent Chabas, Catherine Dreyfus, Delphine Burkli.

Au bureau du CICA : Thierry Cazaux, Frédéric Hervo, Catherine Dreyfus, Delphine Burkli. Amina Bécheur ayant la délégation à la vie associative étant membre de droit.

Le Maire s’est engagé par ailleurs a nommé par arrêté municipal au conseil de gestion de la caisse des écoles Laurent Chabas, Amina Bécheur, Catherine Dreyfus et Claire Gibault.

Notons que si, conformément aux engagements pris, l’opposition se voit attribuer systématiquement un siège aux différents conseils, le partenaire du PS dans la majorité municipale – Les Verts – n’a rien obtenu. Interrogé sur le sujet, Jacques Bravo, Maire du 9^ème, affirme que Les Verts ont été consultés et n’ont pas manifesté d’intention particulière alors que Nicole Azzaro – 5ème adjointe, Les Verts - affirme, elle, le contraire et notamment le souhait qu'elle avait de participer au conseil de la caisse des écoles. Voilà sans doute une anecdote significative des rapports au sein de la majorité municipale.

Mentionnons enfin un point curieux : le Conseil de Paris aura dans sa prochaine séance à se prononcer sur l’attribution par la Ville de deux subventions à des associations d’élèves de collèges ou lycées du 9^ème pour des montants respectivement de 580€ et de 1800€ (une de ces subventions pour l’aide à un voyage d’élèves dans le cadre de travaux archéologiques). Au cours de la séance du Conseil d’arrondissement, ce ne sont pas moins de 17 500€ de subventions qui ont été alloués à deux associations de commerçants du 9^ème pour les illuminations de Noël 2007. Sans contester le principe de ces subventions, l’opposition par la voix de Delphine Burkli a fait remarquer que les conditions dans lesquelles certaines illuminations ont été organisées en 2007 n’étaient pas satisfaisantes – par exemple rue Joubert ou rue des Martyrs où celles-ci ont été installées le 23 décembre ! Sans démagogie, on est aussi frappé par l’importance des montants : 17 500€ pour les commerçants des seuls rue Joubert et Grands Boulevards !

Prochain Conseil le 19 mai.

Conseil d’arrondissement

2008-01-30T07:00:00+01:00

Le dernier Conseil d’arrondissement de la mandature s’est tenu lundi. Un peu d’émotion perceptible chez certains à cette occasion en remarquant que le Conseil avait commencé ses travaux en avril 2001.

Ordre du jour du Conseil d'arrondissement

Rien de bien extraordinaire au niveau des décisions si ce n’est l’autorisation donnée au Maire de Paris de signer l’attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la création de l’école élémentaire de la rue de Clichy (hôtel Wendel) dont l’ouverture est prévue pour la rentrée scolaire 2011. A noter aussi que le Conseil de Paris sera amené lors de sa prochaine séance à voter une subvention pour la restauration de la façade de la caserne des sapeurs pompiers rue Blanche (273 000 €).

Le Maire a aussi fait le bilan des Conseils de quartier 2007. Il a mentionné que pour lui les modifications de la Charte des Conseils intervenues en 2006 en avaient amélioré le fonctionnement, notamment en ce qui concerne les collectifs d’animation. En vérité, beaucoup d’autosatisfaction sur un sujet controversé, les responsabilités d'un fonctionnement difficile n’étant pas d’ailleurs uniquement du côté de la municipalité mais des citoyens eux-mêmes.

Si le Conseil était le dernier de la mandature, le Maire et les Conseillers d’arrondissement restent en fonction jusqu’au 30 mars puisque c’est là la date limite de leur mandat.

On peut classer les Conseillers qui ont assisté à cette réunion (5 absents sur 14) en deux catégories : ceux qui savent qu’ils ne reviendront pas et ceux qui espèrent être de retour en avril prochain.

Les 5 absents savent qu’ils ne siègeront pas dans le prochain Conseil : Pierre Lellouche, Vincent Reina pour l’UMP, Jean Claude Legrand pour le Parti Radical de Gauche, Magarita Modrono pour le MDC, Astrid Panosyan pour le PS.

Parmi ceux que l’on ne retrouvera pas figurent aussi Corine Barlis qui pour des raisons professionnelles n’a pas souhaité être à nouveau candidate, Patrice Cohen-Seat pour le Parti Communiste et Christiane Bornet pour l’UMP. Il convient de faire une mention spéciale concernant le départ de Mme Bornet. Elue pour la première fois en 1983, voilà donc 25 ans qu’elle siège au Conseil d’arrondissement. Elle a exercé d’ailleurs d’importantes responsabilités tant dans le 9^ème qu’au Conseil de Paris lors des mandatures Chirac et Tiberi. Mme Bornet est une femme de conviction, connaissant bien ses dossiers, très agréable de contacts, assidue aux Conseils, ayant bien mérité de notre arrondissement. Le Maire d’ailleurs n’a pas manqué de lui rendre un hommage appuyé.

Parmi ceux qui espèrent revenir figurent les 3 élus Verts et bien sûr le Maire actuel avec 2 Conseillers, Pauline Véron et Laurent Chabas.

Le prochain Conseil d’arrondissement devrait se tenir début avril et sera essentiellement consacré à l’élection du nouveau Maire du 9è arrondissement et de ses adjoints.

Conseil d'arrondissement

2006-12-04T07:30:00+01:00

Le Conseil d'arrondissement du 9ème se tiendra ce soir à 18h30 en salle du Conseil à la Mairie, 6 rue Drouot.. Voir l'ordre du jour.

Conseil d’arrondissement

2006-09-20T07:00:00+02:00

Y a-t-il un micro climat politique dans le 9ème ou bien est-ce le fait que le pouvoir des Conseils d’arrondissement demeure limité ? Quoiqu’il en soit, sauf sur un point particulier, une belle unanimité régnait lundi au Conseil d’arrondissement.

Le Conseil s’est ouvert par un hommage fait par le Maire à son prédécesseur, Gabriel Kaspereit, décédé au mois d’Août, suivi d’une minute de silence.

Unanimité du Conseil sur les délibérations concernant les logements sociaux. La Ville a acquis récemment plusieurs immeubles qui vont faire l’objet de projets importants.

Au 41 rue de La Rochefoucauld, un immeuble occupant 1060m² avec 14 logements dont 12 occupés et un local commercial va faire l’objet d’une réhabilitation en concertation avec les occupants. Un autre situé au 11 rue du Conservatoire, occupant 1665m² et comprenant 22 logements dont 13 occupés, sera confié à la SEMIDEP, Société d’Economie Mixte, pour réhabiliter des logements sociaux. Ces deux projets évitent la vente à la découpe des immeubles. Enfin, au 41 rue Blanche, un important lot de 3145m² en deux immeubles va être réhabilité pour y créer un centre d’hébergement de personnes âgées dépendantes de 60 à 70 places, ce type d’établissement faisant cruellement défaut dans le Nord de Paris.

Le Musée de la Vie romantique rue Chaptal que la loi de décentralisation de 2004 a placé sous la gestion de la Ville de Paris va faire l’objet d’un ravalement complet. Notons à ce sujet que certains élus se sont inquiétés du rapport de l’inspection des services déclarant que le musée n’offrait pas d’accès aux handicapés et risquait ainsi la fermeture pour non-conformité à la loi.

Un investissement important sera fait au 26 rue Chaptal pour la création d’une bibliothèque jeunesse et d’une halte-garderie (5 millions d’€).

Signalons qu’après l’inauguration de la plaque commémoratrice dédiée à Yannis Xenakis rue Chaptal, le Conseil a adopté un Vœu proposé par Pierre Lellouche pour apposer une plaque en mémoire à l’actrice Lise Delamare au 75 rue Blanche.

Le point de discorde fut l’affaire de la crèche de la rue Le Peletier, "l’enfantfreluche", qui a fermé ses portes en Août dernier, laissant près de 50 familles dans l’embarras. Cette association créée voilà presque 20 ans était sous le coup d’une action en justice lancée par la Marie de Paris en 2003 pour abus de confiance. Malgré cette action en justice, la Mairie de Paris a continué a subventionné l’association mais sa directrice a mis celle-ci en liquidation et le juge a décidé sa fermeture en Août. Pierre Lellouche, par l’intermédiaire d’un Vœu proposé à la délibération du Conseil, s’est étonné que le Conseil d’arrondissement n’ait pas été informé de l’action en justice lancée par la Maire de Paris, laissant le Conseil d’arrondissement voté la subvention annuelle comme si de rien n’était. Pour sa défense, le Maire du 9ème a rétorqué que la présomption d’innocence prévalait, que sa priorité avait été l’accueil des enfants et qu’il était impossible d’anticiper la décision du juge quant à la qualification des faits reprochés à la directrice tout comme la décision de fermer l’établissement. Quoi qu’il en soit, tous les enfants concernés ont retrouvé une place en crèche et des repreneurs de l’association se sont fait connaître.

Signalons enfin que la nouvelle charte des Conseils de quartier a été adoptée par le Conseil, le Maire y voyant un renforcement du lien qui existe entre l’exécutif municipal et les Conseils. Notons, de manière surprenante, que les deux conseillers UMP se sont abstenus sur ce vote.

Conseil d'arrondissement

2006-06-07T07:41:02+02:00

1/ Réaménagement de la rue de Maubeuge. Les Services techniques de la Ville ont préparé un projet dont l’essentiel peut être résumé de la façon suivante : réaménagement complet de l’ensemble de la rue par élargissement des trottoirs de chaque côté (2m de chaque côté en moyenne), plantation de 47 arbres, création d’un couloir de bus non séparé de la circulation, éclairage public refait, traversées piétons refaites. Les travaux devraient commencer en septembre et durer 5 mois, commençant par la place Kossuth et remontant le long de la rue. Le coût de ces travaux est de 2.3 millions d’€.

Une réunion publique d’information et de concertation est prévue sur le sujet le mardi 27 juin à 19h en salle du Conseil à la Mairie.

L’opposition municipale a fait remarquer que ce projet s’inscrivait dans la droite ligne de la politique suivie par la Ville depuis son arrivée aux affaires, sous l’influence des Verts, et que l’on peut résumer en un mot : contre la voiture ! L’opposition fait remarquer que la rue de Maubeuge est un axe majeur de circulation dans Paris, reliant la gare du Nord à la gare Saint Lazare, très important dans les flux Nord-Sud. Elle constate que le réaménagement amènera une diminution significative de l’espace de circulation et donc des problèmes de trafic importants. Elle demande si des études d’impact ont été réalisées, notamment en ce qui concerne la vie locale et les commerces en particuliers, mais aussi concernant la circulation elle-même.

Les élus de la majorité rétorquent que ce réaménagement est largement souhaité par les habitants du quartier, que le commerce de proximité ne peut que se trouver bénéficiaire de ces travaux car la situation actuelle de la rue de Maubeuge, véritable autoroute urbaine, n’est guère en faveur du développement du petit commerce. Les élus Verts précisent que leur politique n’est pas « anti-voitures » mais pour « moins de voitures » dans Paris.

Le Maire, pour clore le débat, rappelle que le réaménagement des grands axes est partie intégrante du programme qu’il a proposé aux électeurs et qu’il se tient à son programme, notamment en ce qui concerne la plantation d’arbres dans l’arrondissement.

Le Conseil a adopté le principe de ces travaux à la majorité.

2/ Plan Local d’Urbanisme (PLU). Le Conseil de Paris doit très prochainement adopter définitivement le PLU suite au rapport de la Commission d’enquête publique. Avant cette délibération finale, chaque arrondissement est appelé à donner son avis.

Le rapport de la Commission d’enquête publique a donné son accord au projet de PLU mais à deux conditions suspensives. Que le coefficient d’occupation des sols (COS) puisse être porté de 3 à 3.6 (+20%) en cas de réalisation de logements sociaux et qu’il puisse être également porté à 3.6 en cas de réalisation de bâtiments respectant les règles Haute Qualité d’Environnement (HQE). Ces deux dispositions doivent être intégrées dans le projet final et donc faire l’objet d’un accord arrondissement par arrondissement. Sur ces deux dispositions, le parti des Verts soumet deux amendements : l’un pour garantir que l’augmentation de 20% du COS soit accordée uniquement pour la réalisation de logements sociaux et ce dans la durée (30 ans). L’autre pour s’assurer que la même augmentation du COS de 20% en cas de réalisation de bâtiments HQE respecte la nouvelle législation qui entrera en vigueur prochainement et dont les modalités d’application sont en cours d’étude par le Conseil d’Etat.

L’opposition fait remarquer que ces dispositions administratives contraignantes ne résoudront pas le problème du logement à Paris et que l’on continuera d’assister à la migration des classes moyennes vers la banlieue.

La majorité municipale est partagée sur le sujet. Autant la possibilité d’augmenter de 20% le COS en cas de logements sociaux ne pose pas de problème, autant délibérer sur un sujet pas encore tranché par le Conseil d’Etat semble aux membres non Verts de cette majorité plus aléatoire.

Le premier amendement des Verts est adopté mais le second refusé. Le principe des modifications du PLU et le projet PLU dans son ensemble sont adoptés, mais à minima, une partie des Verts s’abstenant, l’autre votant contre.

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Les délibérations concernant la rue de Maubeuge tout comme celles à propos du PLU ont été autant techniques que politiques. D’une manière générale, il est curieux de constater combien les arguments échangés sont lourds de sous-entendus, chargés d’idéologie pour certains, peu convaincants pour d’autres, lorsqu’il s’agit par exemple de dire que c’est bien car de toutes façons mieux que ce qui a été fait précédemment. Ils sont aussi très révélateurs du réel climat de tension qui existe au sein de l’actuelle majorité entre les Verts, d’une part, et le PS de l’autre. Le citoyen-spectateur n’y trouve pas nécessairement son compte.

Le Conseil d’arrondissement d’hier soir n’a pas duré moins de 3 heures ! Il faut dire que les sujets abordés étaient d’importance. Vous trouverez l’ordre du jour sur le site de la Mairie du 9ème. Remarquons au passage la grande assiduité des quelques citoyens présents dont aucun n’a quitté la réunion en cours.

Avant de détailler les grands sujets, quelques informations à retenir :

l’incident survenu samedi dernier dans l’après midi à la piscine Drigny, rue Beauchart de Sarron et qui a mobilisé beaucoup de monde, à commencer par la quasi-totalité de la caserne des pompiers Blanche, était du à une erreur d’attention d’un des agents. Une forte quantité de chlore s’est échappée dans l’eau et dans l’air au moment où une cinquantaine de personnes se baignaient. Fort heureusement, il n’y a pas eu de blessés graves et la piscine a pu rouvrir mardi ;
l’association Centre d’Animation et de Loisirs cessera de gérer le centre Valeyre fin Août prochain et sera remplacée par l’association Léo Lagrange Ile de France. Il n’y aura aucun changement dans les activités du centre à court terme, la transition se faisant en douceur ;
le Conseil a donné son accord pour confier à l’association Crescendo la gestion d’un nouvel établissement d’accueil pour la petite enfance au 12 rue Fromentin. D’une capacité de 37 places, aux horaires aménagés (8h-19h), cet établissement sera le 5ème de ce type à ouvrir ses portes dans le 9ème courant 2007. Le projet est cofinancé par la Ville, la Caisse d’Allocations Familiales et l’arrondissement.

Les deux gros sujets étaient les suivants :