Last posts on conseil d'arrondissement du 14ème

Conseil d’arrondissement lundi 6 octobre, 19h, à la mairie du 14ème

2014-10-05T05:00:00+02:00

La prochaine séance du conseil d’arrondissement se tiendra le lundi 6 octobre à 19h à la mairie du 14e.

La séance est publique.

L’ordre du jour est disponible ci-dessous (cliquez sur lire la suite)

Mairie du 14e arrondissement
Salle des mariages
2 place Ferdinand Brunot
M° Mouton Duvernet ou Denfert Rochereau

Séance du Conseil d'arrondissement 6 octobre 2014 Ordre du jour initial

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2014 91 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 15 septembre 2014

14 2014 92 Adoption du Règlement Intérieur du Conseil du 14e arrondissement

Communication orale sur la rentrée scolaire par Madame Agnès Bertrand, Adjointe à la Maire du 14e, chargée des affaires scolaires, de la réussite éducatives et des rythmes éducatifs.

*****

Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2014 DDCT 41 Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2015

2014 DDCT 40 états spéciaux d'arrondissement - délibération cadre investissement 2015

2014 DDCT 39 états spéciaux d'arrondissement : détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d'animation et de gestion locales 2015

Mme Carine PETIT rapporteure.

2014 DAC 1431 Subvention (2.000 euros) à l’Université populaire du théâtre (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2014 DAC 1445 Subventions (306.364 euros) et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé.

2014 DAC 1524 Subvention (2.000 euros) à l’association Développement de projets artistiques (14e).

2014 DJS 29 5 Subvention (2.500 euros) à la Compagnie Bouche à Bouche (14e).

2014 SG 1084 Subvention (2.000 euros) à l’association Léo Lagrange Ile-de-France (20e).

2014 DFPE 1374 Subvention (1.500 euros) à l’association Carrefour 14 (14e).

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2014 DDCT 35 Subvention (6.500 euros) et convention avec l’association Afrique Partenaires Services pour des travaux dans son local (14e).

M. Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2014 DFPE 1371 Subvention (2.500 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e).

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2014 DJS 324 Délibération cadre sur l’extension de l’amplitude horaire d’ouverture des équipements sportifs muncipaux.

2014 DLH 1077 Location à ESPACIL HABITAT des parcelles 160-162 avenue Paul Vaillant Couturier et d’une partie de la parcelle 158, avenue Paul Vaillant Couturier (14e)-Bail emphytéotique.

2014 DLH 1159 Réalisation 42, avenue du Général Leclerc (14e) de 1 PLA-I, 4 PLUS et 2 PLS par la RIVP

M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2014 DDEEES 1098 Marchés découverts alimentaires - nouveau règlement

2014 DDEEES 1040 Marchés découverts alimentaires - principe du renouvellement de la délégation de service public

2014 DDEEES 1097 Marchés découverts alimentaires - trois avenants aux conventions de DSP

M. Cyril MOURIN rapporteur

2014 DPE 1044 Subvention (20.000 euros) et convention avec la recyclerie de l'association Rejoué(14e).

2014 DVD 1091 Travaux de consolidation de sols sur les sites et ouvrages de la Ville de Paris.

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

*****

Questions Orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2014 05 Question de Mme Marie-Claire CARRERE-GEE à Madame la Maire du 14e arrondissement concernant un éventuel projet de construction de logements sociaux rue du Commandant Mouchotte.

Q14 2014 06 Question posée par Stéphane FERTIER, Président du groupe UMP et apparentés, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe. Relative à la réunion de travail concernant l'aménagement du quai de secours à la station Denfert-Rochereau, organisée avec les représentants de la RATP et les riverains.

*****

Voeux

V14 2014 20 Voeu proposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale relatif aux mesures d'urgence en cas de pic de pollution.

V14 2014 21 Voeu proposé par Carine PETIT, Cyril MOURIN et les élus de la majorité municipale relatif au développement des surfaces commerciales alimentaires.

V14 2014 22 Voeu proposé par Carine PETIT, Cédric GRUNENWALD et les élu-e-s du groupe socialistes, radical de gauche et apparentés et communiste - front de gauche relatif aux groupes locaux de traitement de la délinquance (GLTD)

V14 2014 23 Voeu relatif à la préservation de la vitalité des commerces de l’arrondissement et notamment de la rue de l'Ouest. Déposé par Marie-Laure DAUCHEZ, Conseillère d'arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe "UMP et apparentés".

V14 2014 24 Voeu relatif à un plan d'action pour améliorer la propreté des rues de Paris. Déposé par Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris, et les élus du groupe UMP et apparentés.

V14 2014 25 Voeu déposé par Chantal MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI Modem et Eric AZIERE, Conseiller de Paris. Relatif à l’extension du 14e arrondissement de l'opération VITALQUARTIER en faveur du maintien et du développement des commerces de proximité.

La Maire

Carine PETIT

Conseil d'arrondissement lundi 7 mai 2012, 19h, à la mairie du 14ème

2012-05-04T07:00:00+02:00

La prochaine séance du conseil d’arrondissement aura lieu le lundi 7 mai 2012 à 19h dans la salle des mariages de la mairie (2 place Ferdinand Brunot).

La séance est publique. Les membres de l'assistance peuvent demander la parole à propos des projets mis à l'ordre du jour.

Ordre du jour cliquez sur lire la suite

CONSEIL D'ARRONDISSEMENT LUNDI 7 MAI 2012 ORDRE DU JOUR INITIAL

Séance publique (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 12 mars 2012

*****

Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14ème

arrondissement :

DG14201205 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 18 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

*****

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2012 DAC 17 Subvention (15.000 euros) à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (14e).

2012 DAC 130 Subvention (5.000 euros) à l'association Lire Autrement (14e).

2012 DAC 151 Subvention (3.000 euros) à l'association Tabarmukk (14e).

2012 DAC 258 Subvention (10.000 euros) à l'association Institut Protestant de Théologie (14e).

2012 DAC 336 Subvention (4.000 euros) à l'association Flip Flap (14e).

2012 SG 144 Subventions (1 242 599 euros) et signature de 33 conventions avec 33 établissements

cinématographiques parisiens.

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2012 DAC 280 Subvention (600 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris.

M.Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2012 DDEEES 74 Subvention (1.700 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue Montparnasse (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

M.Stéphane LOVISA rapporteur.

2012 DFPE 218 Subvention (76.363 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e).

2012 DFPE 239 Subvention (68.156 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e).

2012 DFPE 242 Subvention (67.110 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

2012 DFPE 244 Subvention (106.016 euros) et avenant n° 3 à l'association Gribouille Alésia (14e) pour sa crèche collective.

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2012 DJS 121 Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Athlétique de Montrouge (14e).

2012 DJS 122 Subvention (44.000 euros) et convention avec l'association Paris Alésia Football Club (14e).

2012 DJS 222 Subvention (5.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes (14e).

2012 DJS 288 Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association La Gassendiana (14e).

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2012 DJS 302 Subvention (3.000 euros) à l'association Imp-Actes Ingénierie, Médiation, Patrimoine, Animation, Culture, Territoire, Environnement, Santé (14e).

2012 DPVI 70 Subventions (947.000 euros) et conventions 18 associations pour le fonctionnement des 19 Espaces Publics Numériques parisiens.

Mme Carine PETIT rapporteure.

2012 DLH 70 Transfert au profit de la SA d'HLM FIAC des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM LE LOGEMENT URBAIN pour le financement de divers programmes de logements sociaux dans les 14e, 15e et 20e arrondissements.

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2012 DVD 25 Programme 2012 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant et demande des subventions correspondantes.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

*****

Voeux

Voeu 1 déposé par Hervé de la MOISSONNIERE et Jean François MARTINS du groupe MODEM relatif au réaménagement de la place MORO-GIAFFERI

Voeu 2 déposé par Celia BLAUEL, René DUTREY du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif aux difficultés rencontrées par la crèche parentale La Porte Entr’ouverte, située au 6 bis rue Hippolyte Maindron

*****

Question Orale

Question 1 Question orale adressée à Monsieur Pascal CHERKI, Maire du 14e déposée par Stéphane LOVISA relative au terrain situé à l’angle de la rue Bezout et de la rue de la Tombe-Issoire.

*****

Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI

L’ordre du jour est téléchargeable ci-dessous en pdf.

Ordre du jour don conseil d’arrondissement du 7 mai 2012 : - 0.04 Mo

Conseil d'arrondissement lundi 12 mars 2012 ,19h, à la Mairie du 14ème

2012-03-08T13:56:00+01:00

Prochain conseil d’arrondissement

Le prochain conseil d'arrondissement se tiendra le lundi 12 mars à 19h dans la salle des mariages de la mairie du 14e (2 place Ferdinand Brunot. M° Mouton Duvernet ou Denfert Rochereau).

La séance est publique.

Retrouvez ci-dessous l'ordre du jour.

ORDRE DU JOUR du conseil d'arrondissement du lundi 12 mars 2012

Séance publique (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi

30 janvier 2012

*****

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14ème

arrondissement :

DG 14 2012 03 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à

l’inscription de 6 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

DG14201204 Choix de la gestion déléguée pour le centre d’animation Vercingétorix et Marc Sangnier (14e) et autorisation à M. le Maire du 14e arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en oeuvre une procédure de délégation de service public pour la gestion de ces deux équipements conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite « Loi Sapin », codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18.

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

*****

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2012 DFPE 10 Subvention (1.243.500 euros) et convention avec la société Résidences Sociales de France (Ivry-sur-Seine, 94) pour la construction d'un équipement d'accueil de la petite enfance (14e).

2012 DFPE 307 Subventions - dépôt de toutes demandes au titre de la création d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de focntion 38, rue Liancourt (14e).

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2012 DLH 5 Modification des conditions locatives au profit de la SIEMP dans le cadre de baux emphytéotiques portant location des parcelles 103 et 105 rue Raymond Losserand (14e).

2012 DLH 18 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e).

2012 DLH 52 Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.

2012 DU 121 Etablissement d'une servitude contractuelle d'implantation sur la parcelle cadastréeDK9, 6 rue des Camélias (14e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2012 DVD 20 Signature avec la Société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des Capucins d'une convention d'occupation du domaine public (5e, 13e et 14e).

M. Romain PARIS rapporteur.

2012 DVD 60 Demande auprès de la Région d'Ile de France d'une subvention pour des

aménagements de sécurité pour 2012.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

2012 DEVE 13 Demande de permis de démolir les locaux sociaux des cantonniers et de construire de nouveaux locaux dans le cimetière de Montparnasse (14e).

2012 DDEEES 18 Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées àtitre temporaire sur le domaine public parisien.

2012 DDEEES 62 Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la SARL Le Pavillon aux Fleurs pour l'exploitation d'un kiosque à fleurs situé 48 avenue du Général Leclerc (14e).

2012 DDEEES 69 Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l'espace public à Paris.

2012 DDEEES 39 Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants du futur (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

M. Stéphane LOVISA rapporteur.

2012 DPVI 33 Subvention (8.400 euros) à l'association Môm'Artre 14 pour la réalisation de travaux de rénovation et de sécurisation en vue de son installation dans un local sis Square Lichtenberger(14e).

Mme Carine PETIT rapporteure.

2012 DFPE 327 Signature d'une convention de mise à disposition d'un local avec l'association Môm'artre'14 (18e), destinée à ouvrir une nouvelle antenne Môm'artre dans le 14ème arrondissement.

Mme Carine PETIT , Mme Valérie MAUPAS rapporteures.

2012 DAC 122 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Boussard 1 place de la porte de Châtillon (14e).

2012 DAC 46 Subvention (117.500 euros) et avenant a convention avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2012 DAC 187 Subvention (780 euros) au Comité du 14e arrondissement de la Fédération

Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e).

M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2012 DJS 60 Subventions (14.150 euros) à huit associations du 14e arrondissement.

2012 DJS 255 Subvention (3.000 euros) à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO (91 Massy).

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

*****

Examen pour information de projets de délibérations intéressant le Conseil Général

présentant un intérêt local :

DASES114G Participation (94 100 euros) répartis entre 42 associations participant au programme départemental d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2011-2012

Mme Carine PETIT , Mme Olivia POLSKI rapporteures.

DFPE11G Participation et convention (218 907 euros) avec la fondation hospitalière Sainte Marie pour la gestion d'un centre de protection infantile (14e).

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

*****

Propositions de voeux

Voeu 1 déposé par les élu(e)s EELV et communistes du 14eme, Marie-Thérèse ATALLAH, Paul ROUSSIER, Romain PARIS, René DUTREY, Célia BLAUEL, Aline ARROUZE contre les expulsions locatives et la fermeture des places d’hébergement d'urgence à Paris et en Ile de France.

Voeu 2 déposé par Marie-Claire CARRÈRE-GÉE et le Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre visant à prévenir toute politique de fichage des administrés, usagers et « clients » de la Ville de Paris et des entités qui en dépendent.

Voeu 3 déposé par Marie-Claire CARRÈRE-GÉE et le Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre relatif à la gestion des fonds dits « du Maire », leur dénomination et leur emploi

Voeu 4 déposé par Pascal CHERKI, Jean Paul MILLET et Carine PETIT et les élu(e)s du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés,relatif à l’opération d’urbanisme du Boulevard Jourdan

Voeu 5 déposé par Pascal CHERKI, Jean-Paul MILLET, Olivia POLSKI et Stéphane LOVISA relatif à la baisse de la Dotation Horaire Globale 2012 et la demande d’ouvertures de classes du

Lycée des Métiers de l’Hôtellerie Guillaume TIREL, 14ème arrondissement.

*****

Questions Orales

Question 1 Question orale adressée au Maire du 14e déposée par Marie-Claire CARRÈERE-GÉE et par le Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre relative aux suites réservées à l’affaire du fichage des locataires de Paris Habitat.

Question 2 Question orale adressée à Monsieur Pascal CHERKI, Maire du 14e Arrondissement déposée par Paul ROUSSIER concernant les locaux d’habitation vides dans l’arrondissement.

Question 3 Question orale adressée au Maire du 14e déposée par Marie-Thérèse ATALLAH et les élu(e)s du groupe EELV à Monsieur le maire, relatif au voeu adopté par le CA du 14e et du Conseil de Paris concernant l’obligation d’attribution d’aire de stationnement aux locataires HLM n’ayant pas de véhicule.

*****

Le maire du 14e arrondissement, Pascal CHERKI

Conseil d'arrondissement du 14ème lundi 30 janvier 2012, 19h

2012-01-26T19:55:00+01:00

La prochaine séance du conseil d‘arrondissement se tiendra le lundi 30 janvier 2012 à 19h à la mairie du 14e arrondissement.

La séance est publique. Les membres de l'assistance peuvent demander à prendre la parole sur l'un des projets mis à l'ordre du jour.

Retrouvez l'ordre du jour en cliquant sur lire la suite

CONSEIL D'ARRONDISSEMENT LUNDI 30 JANVIER 2012

ORDRE DU JOUR INITIAL

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 5 décembre 2011

*****

Communication du Maire du 14e arrondissement relative au Budget des Investissements localisés 2012, présentée par Monsieur Olivier DARONNAT, Conseiller délégué chargé des Finances et de la Déconcentration

*****

Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14e arrondissement

*****

DG14201201 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à la désinscription de 15 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

DG14201202 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 10 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

****

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

*****

2012 DAC 107 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean Moulin , 12 rue Cassini (14e).

M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

1/ 3

2012 DJS 34 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement.

2012 DJS 187 Subvention (6.000 euros) à l'Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e).

2012 DJS 197 Lancement d'un marché de prestations de service selon la procédure de l'article 30 pour la gestion et l'animation de l'espace jeunes Jourdan (14e)

2012 DJS 271 Tarifs applicables aux usagers des centres d'animation de la Ville de Paris.

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2012 DUCT 7 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'Institut FORJA pour la formation et le perfectionnement des déficients visuels (14e).

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2012 DUCT 19 Subvention Fonds du Maire (400 euros) à l'association Jardin Jean Genet (14e).

Mme Célia BLAUEL rapporteure.

2012 DUCT 30 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Le Village Losserand - Porte de Vanves (14e).

2012 DEVE 35 Approbation des modalités de lancement et signature des marchés issus de 3 consultations pour l'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, aux cimetières et autres espaces verts extra-muros ainsi que l'insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d'appui l'entretien des espaces verts de certains équipements parisiens.

2012 DDEEES 2 Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés de la Création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e)

2012 DDEEES 3 Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public de gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e).

M. Stéphane LOVISA rapporteur.

2012 DPVI 11 Subventions (29.000 euros) à treize associations menant des actions sur le quartier politique de la ville Porte de Vanves (14e). Première enveloppe pour 2012.

Mme Carine PETIT rapporteure.

2012 DASCO 3 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles

maternelles, élémentaires et lycées municipaux).

Mme Olivia POLSKI rapporteure.

2/ 3

2012 DU 22 Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris.

2012 DU 33 Versement d'une indemnité transactionnelle par la SOVAFIM à la Ville de Paris au titre de l'occupation de l'ancienne gare de Montrouge (14e)

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2012 DVD 5 Lancement d'une consultation pour l'attibution de trois marchés pour la remise en peinture des mobiliers urbains à Paris.

2012 DVD 8 Aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e). Adoption de la déclaration de projet et approbation de l'intérêt général de l'aménagement.

2012 DVD 18 Approbation du programme 2012 d'aménagements cyclables dans le cadre du plan Vélo et de l'aménagement des berges de la Seine. Demandes des subventions correspondantes auprès de la Région d'Ile de France.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

*****

Voeu 1 Voeu déposé par le Conseil de quartier Montsouris Dareau au titre de l’année 2011 relatif à la création d’une ZAPA dans le 14e arrondissement

Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI

3/ 3

pour avoir l'ordre du jour en version pdf http://www.mairie14.paris.fr/mairie14/jsp/site/Portal.jsp?document_id=17932&portlet_id=1387

Conseil d’arrondissement lundi 10 octobre 2011, 19h, à la Mairie du 14ème

2011-10-07T06:16:00+02:00

La prochaine séance du conseil d'arrondissement aura lieu le lundi 10 octobre à 19h à la mairie du 14e arrondissement (salle des mariages. 2 place Ferdinand Brunot, M° Mouton Duvernet ou Denfert Rochereau).

La séance est publique. Les membres de l'assitance peuvent demander à prendre la parole sur l'un des projets mis à l'ordre du jour.

Retrouvez l'ordre du jour en téléchargement pdf

Vous pouvez aussi le lire directement en cliquant sur lire la suite

ORDRE DU JOUR INITIAL du CONSEIL D'ARRONDISSEMENT LUNDI 10 OCTOBRE 2011

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la Séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 19 septembre 2011

Communication sur la rentrée scolaire 2011 par Madame Olivia POLSKI, Adjointe au Maire du

14e, chargée des secteurs scolaire et périscolaire.

Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14ème

arrondissement :

dg14201111 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à

l'inscription de 18 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la

Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2011 DUCT 133 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2012, en application du titre du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

2011 DUCT 134 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.

M. Olivier DARONNAT rapporteur.

2011 DU 235 Signature de la promesse de vente globale entre l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris et la Ville de Paris, portant sur l'acquisition de biens immobiliers appartenant à l'AP – HP (ancien hôpital Broussais,14e).

2011 DDEEES 275 Caractéristiques financières des emprunts garantis au profit de la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) par délibération 2011 DDEEES198 en date des 11 et 12 juillet 2011.

2011 DUCT 171 Demande de reconnaissance légale formulée par la congrégation dénommée Province de France des Augustins de l'Assomption (14e).

Jean-Paul MILLET rapporteur.

2011 DPVI 245 Subvention (15.000 euros) à la Régie de Quartier du 14e Flora Tristan pour un projet de laverie solidaire.

Mme Carine PETIT rapporteure.

2011 DPA 69 Approbation du principe de vente de l'électricité d'origine photovoltaïque produite sur des bâtiments municipaux pour 7 installations produisant 141,6 MWh par an et signature des contrats d'achat de l'électricité établis par EDF pour un montant global de recette annuelle de 49.370 euros.

Romain PARIS rapporteur.

2011 DFPE 137 Subvention (925.204 euros) et convention avec La Maison des Bout'Chou (13e)pour sa structure multi-accueil de petite enfance (14e).

2011 DFPE 370 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance.

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2011 DDEEES 180 Subvention (8.000 euros) à l'association A Tout Atout (14e).

2011 DAC 673 Subvention (1.000 euros) à l'association Oeuvre Participative (Vanves, 92).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2011 DASES 44 Modification de la garantie de la Ville de Paris pour un ou plusieurs emprunts à contracter par l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne (AURA) (14e).

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

Propositions de voeux :

Voeu 1 déposé par Daniel CAYOL (Groupe Centre et Indépendants) concernant la mise en place temporaire d’une navette- minibus de substitution au Bus N° 62, entre la Place H et V Basch et la rue de Vouillé, pour répondre aux besoins de déplacements des habitants pendant les travaux du CPCU dans la portion ouest de la rue d’Alésia (septembre 2011- Juin 2012)

Voeu 2 déposé par Marie-Thérèse ATALLAH, Paul ROUSSIER, Jean-Paul MILLET, Romain PARIS, Elisabeth GUY-DUBOIS, Pascal CHERKI et les élu(e)s de la majorité municipale, relatif à l'obligation d'attribution d'aire de stationnement aux locataires HLM n'ayant pas de véhicule.