Last posts on Rétrocession2024-03-28T19:56:33+01:00All Rights Reserved blogSpirithttps://starter.blogspirit.com/https://starter.blogspirit.com/fr/explore/posts/tag/Rétrocession/atom.xmlDavidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlRétrocession - C'est repartitag:ormeduguet.blogspirit.com,2008-05-29:15617572008-05-29T12:35:00+02:002008-05-29T12:35:00+02:00 Le Plan de cession a été voté ce lundi 29 mai lors de l'Assemblée...
<p align="justify"><img name="media-147315" width="36" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/00/00/ad27d26c9205e23dfe3d80c0d286322a.jpg" alt="c58b8af1507a2635f63af9f861e30dc0.jpg" height="47" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 36px; height: 47px; border-width: 0px" title="Rétrocession" id="media-147315" />Le <strong><a target="_blank" href="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/02/01/4626d6c4e8fcfd08aa71307ada8ae805.pdf" title="Plan de cession">Plan de cession</a></strong> a été voté ce lundi 29 mai lors de l'Assemblée Générale des Copropriétaire à l'unanimité moins une voix.</p> <p align="justify">Le Conseil Syndical, reconduit à l'identique lors de l'AG, va pouvoir désormais engager les dernières actions pour mener à bien l'opération. La premère sera de prendre rendez-vous avec la nouvelle équipe municipale pour discuter du calendrier. Notre objectif est de boucler le dossier avant la fin de l'année.</p> <p align="justify">Vous pouvez consulter la présentation du dossier Rétrocession lors de l'AG en cliquant sur le lien suivant : <a name="media-198197" href="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/00/02/ee4f9f69ca21bf56bad32be37927693b.ppt" title="media-198197" id="media-198197"><strong>Rétrocession 2008.ppt</strong></a>.</p> <p align="justify"> </p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlProchaine AGtag:ormeduguet.blogspirit.com,2008-05-19:15532632008-05-19T11:50:00+02:002008-05-19T11:50:00+02:00 La prochaine Assemblée Générale des copropriétaires se tiendra le lundi 26...
<p align="justify"><strong>La prochaine Assemblée Générale des copropriétaires se tiendra le lundi 26 mai dans le préau de l'Ecole Elémentaire Joliot Curie, à partir de 18H30.</strong></p> <p align="justify">Nous vous invitons à participer nombreux, en particulier pour le vote de la résolution n° 13 sur le <a name="media-192020" target="_blank" href="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/02/01/4626d6c4e8fcfd08aa71307ada8ae805.pdf" title="media-192020" id="media-192020">plan de cession</a>, avant-dernière étape du long processus de rétrocession. Cette résolution sera votée selon l'article 25, dont les modalités sont rappelées ci-dessous :</p> <p align="justify"><em>Art 25 :<br /> Majorité des voix de tous les copropriétaires présents ou non<br /> Dans une copropriété comprenant 1000/1000èmes, la majorité absolue est obtenue si la résolution obtient au moins 501èmes<br /> Art 25-1 :<br /> Si cette majorité n’est pas obtenue et que le nombre de voix « POUR » est égal ou supérieur au tiers des voix de tous les copropriétaires, la même assemblée peut procéder immédiatement à un second vote. Lors de ce second vote, ou d’une nouvelle assemblée, la majorité nécessaire sera celle de l’article 24.</em></p> <p align="justify">A lundi prochain !</p> <p align="justify"> </p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlCR réunion CStag:ormeduguet.blogspirit.com,2008-03-18:15105382008-03-18T22:40:00+01:002008-03-18T22:40:00+01:00 Nous nous sommes réunis ce soir en vue de préparer la prochaine AG et les...
<p align="justify">Nous nous sommes réunis ce soir en vue de préparer la prochaine AG et les tâches à réaliser pour finaliser le dossier rétrocession.</p> <p align="justify">Vous trouverez le CR en colonne de gauche, rubrique Compte-rendus.</p> <p align="justify">Après réflexion, l’Assemblée Générale sera organisée la semaine du 19 au 22 mai, pour laisser le temps aux copropriétaires d’établir leurs demandes de travaux. </p> <p align="justify"><strong>Préparez vos demandes de travaux et adressez-les à Frabat avant le 15 avril 2008.</strong></p> <p align="justify">Bonne lecture</p> <p align="justify"> </p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlUn point sur le dossier Rétrocessiontag:ormeduguet.blogspirit.com,2008-03-05:14984772008-03-05T22:35:00+01:002008-03-05T22:35:00+01:00 Le processus touche à sa fin. Nous disposons de tous les documents...
<p align="justify"><img name="media-147315" width="36" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/00/00/ad27d26c9205e23dfe3d80c0d286322a.jpg" alt="c58b8af1507a2635f63af9f861e30dc0.jpg" height="47" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 36px; height: 47px; border-width: 0px" title="Rétrocession" id="media-147315" /></p> <p align="justify">Le processus touche à sa fin. Nous disposons de tous les documents exigés par la <a target="_blank" href="http://www.ville-palaiseau.fr/" title="Site Officiel de la Ville de Palaiseau">Mairie de Palaiseau</a> pour boucler notre dossier Rétrocession :</p> <ul> <li> <div align="justify">l'Attestation de mise en conformité de notre réseau électrique, délivrée par la société Hayet</div> </li> <li> <div align="justify">Les rapports d'inspection télévisée des réseaux EU et EP, suite à l'intervention de la société EAV</div> </li> <li> <div align="justify">Le Plan de Cession, fourni par le cabinet de géomètres Fau-Simon</div> </li> </ul> <p align="justify">Vous pouvez consulter tous les documents en notre possession en <a target="_blank" href="http://macle.voila.fr/index.php?m=c9ae77e8&a=7d397569&share=LNK236947cb1c35eca96" title="Documents rétrocession">cliquant ici</a>. Nous ne disposons pas encore de la version électronique du Plan de Cession. Nous vous la mettrons à disposition sur ce lien dès que nous l'aurons reçu.</p> <p align="justify"><strong><font color="#FF0000">MISE A JOUR 05 MARS :</font> le plan de cession est disponible en <a target="_blank" href="http://macle.voila.fr/index.php?m=c9ae77e8&a=7d397569&share=LNK718347cf13f4633d0" title="Rétrocession : tous les documents">cliquant ici</a>.<br /> Nous vous invitons à télécharger l'ensemble des documents et à en prendre connaissance. Bien entendu, nous en tenons quelques exemplaires papier à disposition des personnes qui ne disposent pas d'un accès Internet.</strong></p> <p align="justify">Le planning des opérations vous avait été détaillé dans la note du 15 janvier, que vous pouvez retrouver en <a target="_blank" href="http://ormeduguet.blogspirit.com/archive/2008/01/15/retrocession-cr-de-la-derniere-reunion-avec-la-mairie.html" title="Rétrocession - Note du 15 janvier">cliquant ici</a>.</p> <p align="justify">Nous pouvons désormais préparer la prochaine AG au cours de laquelle nous vous présenterons ces documents et les soumettrons à votre approbation. Cette AG pourrait avoir lieu avant les prochaines vacances de Pâques.</p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlRétrocession : CR de la dernière réunion avec la Mairietag:ormeduguet.blogspirit.com,2008-01-15:14646282008-01-15T22:05:00+01:002008-01-15T22:05:00+01:00 Nous avons tenu en fin d'après-midi une réunion avec Philippe LEMAITRE...
<p align="justify"><img name="media-118120" width="37" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/02/01/2096b1bd4fc8db15284aaca033741490.jpg" alt="bb504b91596175808cd3082642a5470f.jpg" height="38" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 37px; height: 38px; border-width: 0px" title="Rétrocession" id="media-118120" />Nous avons tenu en fin d'après-midi une réunion avec Philippe LEMAITRE et Philippe WITTERKERTH, les représentants de la <a target="_blank" href="http://www.ville-palaiseau.fr/" title="Site Officiel de la Ville de Palaiseau">Mairie de Palaiseau</a>, et Alain RENESSON du cabinet de géomètres FAU-SIMON.</p> <p align="justify">L'ordre du Jour était entièrement destiné au périmètre des éléments rétrocédés et au planning.</p> <p align="justify">Nous avons déjà eu l'occasion de vous présenter le périmètre de cette rétrocession lors d'un <a target="_blank" href="http://ormeduguet.blogspirit.com/archive/2007/10/11/retrocession-precisions.html" title="Rétrocession - Périmètre">précédent billet</a>. Nous le complétons avec la liste suivante :</p> <ul> <li> <div align="justify">Éléments rétrocédés :</div> <ul> <li> <div align="justify">La voirie et les bordures</div> </li> <li> <div align="justify">Bouche à incendie et regard</div> </li> <li> <div align="justify">Passage d'accès à la forêt entre les n° 64 et 66, y compris le portillon</div> </li> </ul> </li> <li> <div align="justify">Éléments non rétrocédés :</div> <ul> <li> <div align="justify"> <div align="justify">Regards situés sur les bordures</div> </div> </li> <li> <div align="justify"> <div align="justify">Bande privative de 1m devant les n° 2, 4 et 6. <em>Par conséquent, les éventuels travaux de réfection entrepris par la Mairie ne concerneront pas cette bande</em></div> </div> </li> <li> <div align="justify">Les 2 places publiques au fond de la première impasse à gauche (entre les n° 27 et 29)</div> </li> <li> <div align="justify">Transformateur EDF</div> </li> <li> <div align="justify">Gouttières qui tombent directement dans des regards situés sur la voirie. <em>Par conséquent, l'entretien de ces gouttières reste à la charge des copropriétaires</em></div> </li> <li> <div align="justify">Espace vert entre les n° 55 et 68, au fond à gauche de la résidence</div> </li> <li> <div align="justify">Clôture</div> </li> </ul> </li> </ul> <p align="justify">Côté planning, voici l'enchaînement des tâches restantes :</p> <ul> <li> <div align="justify">FAU SIMON produit le document final, appelé Plan de Division (estimation : 10 février) et le transmet à Frabat et aux Services Techniques de la Ville</div> </li> <li> <div align="justify">Les Services Techniques instruisent le dossier de rétrocession à soumettre aux élus (durée : 1 mois environ)</div> </li> <li> <div align="justify">L'Assemblée Générale des Copropriétaires valide le Plan de Division (AG à caler rapidement) et mandate un représentant pour signer le plan avant son dépôt chez le notaire</div> </li> <li> <div align="justify">Le Conseil Municipal délibère et donne mandat au Maire de signer le Plan de Division</div> </li> <li> <div align="justify">FAU SIMON dépose le Plan de Division chez un Notaire</div> </li> <li> <div align="justify">Les Services Techniques de la Mairie font réaliser la mise à jour du Cadastre</div> </li> </ul> <p align="justify">Vous l'avez compris, <strong>notre dossier ne pourra aboutir avant les prochaines élections municipales</strong>. En effet, le dernier Conseil Municipal a lieu le 8 février. L'ordre du Jour est bouclé depuis ce soir.</p> <p align="justify">Certes, nous sommes déçus, tout comme vous. Mais nous ne relâchons pas nos efforts. Il nous faut en plus de terminer l'instruction du dossier, désormais entamer une phase de lobbying auprès des différents candidats à l'élection municipale pour nous assurer que notre dossier ne soit pas abandonné par la nouvelle équipe (issue de la majorité actuelle ou d'une nouvelle).</p> <p align="justify">La <strong>prochaine étape</strong> pour nous est le <strong>vote en Assemblée Générale</strong>. Nous avons contacté dès ce soir <a target="_blank" href="http://www.frabat.com/" title="Frabat">FRABAT</a> pour leur demander d'organiser l'AG avant la fin du mois de mars. Nous vous informerons de la date retenue dès réception de leur réponse.</p> <p align="justify"><strong>En attendant, nous vous invitons à participer au sondage lancé dans</strong> <a target="_blank" href="http://ormeduguet.blogspirit.com/archive/2008/01/07/prochaine-ag-sondage.html" title="Sondage horaire AG"><strong>la dernière note</strong></a><strong>. </strong></p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlRétrocession - Appel de fondstag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-12-06:14371722007-12-06T12:00:00+01:002007-12-06T12:00:00+01:00 Vous l'aurez sans doute remarqué, les géomètres de la société Fau-Simon ont...
<p align="justify"><img name="media-96051" width="33" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/01/02/47f74e618e0d4582443a977344c630f7.jpg" alt="bd16ffdad7c9330a434350dfbe6b16fc.jpg" height="39" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 33px; height: 39px; border-width: 0px" title="Rétrocession" id="media-96051" />Vous l'aurez sans doute remarqué, les géomètres de la société Fau-Simon ont démarré leurs travaux. Ils sont chargés des relevés topographiques à transmettre à la Mairie. Il s'agit du dernier volet des travaux votés en AG.</p> <p align="justify">A ce jour, le réseau électrique a été mis en conformité par la société HAYET et le réseau d'eau a été inspecté par vidéo par la société <a target="_blank" href="http://www.eav.fr/" title="Site Web EAV">EAV</a> (sous-traitante de CIG - Groupe <a target="_blank" href="http://www.veolia-proprete.com/" title="Site Web Veolia Propreté">VEOLIA Propreté</a>). Le dossier est prêt à être transmis aux <a target="_blank" href="http://www.ville-palaiseau.fr/web/13946.htm" title="Services Techniques de la Mairie de Palaiseau">Services Techniques</a> de la Mairie.</p> <p align="justify">Frabat nous adressera dans les tous prochains jours un <strong>appel de fonds exceptionnel</strong>, destinés à financer les travaux, conformément à la résolution n° 13 votée lors de la dernière <a target="_blank" href="http://ormeduguet.blogspirit.com/list/pv_ag/pv_orme_du_guet_2007.pdf" title="PV AG 2007">AG</a>. Un problème de gestion interne à Frabat a retardé l'envoi de cet appel de fonds, qui arrivera en période de fêtes. Un Conseil : ne soyez pas trop dépensiers et gardez quelques économies. Le montant de l'appel devrait représenter <strong>l'équivalent d'une année de charges</strong>...</p> <p align="justify"> </p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlRéunion avec Frabattag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-12-05:14371542007-12-05T21:55:00+01:002007-12-05T21:55:00+01:00 Nous sortons d'une réunion chez Frabat , notre syndic en charge de la...
<p align="justify">Nous sortons d'une réunion chez <a target="_blank" href="http://www.frabat.com/" title="Site Web Frabat">Frabat</a>, notre syndic en charge de la gestion de la copropriété. L'objectif était de négocier les frais de gestion des travaux liés à la rétrocession.</p> <p align="justify">Pour mémoire, nous avons voté lors de la dernière AG la résolution n° 13. Dans cette <a target="_blank" href="http://ormeduguet.blogspirit.com/list/pv_ag/pv_orme_du_guet_2007.pdf" title="PV AG 2007">résolution</a>, il est indiqué que Frabat peut facturer 6% de frais de gestion (admnistrative et technique), soit un total de 721,38 €. Arguant de la forte implication du Conseil Syndical dans ce dossier, nous avons demandé une ristourne significative sur le montant de ces frais de gestion.</p> <p align="justify">Nous attendons la réponse de Frabat.</p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlRétrocession - Derniers travauxtag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-10-29:14097342007-10-29T22:00:00+01:002007-10-29T22:00:00+01:00 Ce matin, nous avons rencontré une nouvelle fois les représentants des...
<p align="justify"><img name="media-73800" width="33" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/01/01/ae4b571e5f58decbd79415f70cf45f9e.jpg" alt="d88c28741dac6d48697f7f05df92cd1d.jpg" height="40" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; border-width: 0px" id="media-73800" />Ce matin, nous avons rencontré une nouvelle fois les représentants des Services Techniques de la Mairie, en présence du géomètre de la société <strong>FAU-SIMON</strong> et de FRABAT. Cette réunion préalable au lancement de la dernière tranche de nos travaux pour mener à bien notre projet de rétrocession avait pour but de fixer le périmètre exact de ce que nous rétrocédons.</p> <p align="justify">A l'issue de cette réunion, le Conseil Syndical a demandé à FRABAT de mandater la société FAU-SIMON, conformément à la résolution n° 13 votée lors de notre dernière Assemblée Générale (téléchargez le <a name="media-73829" href="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/00/00/508951ab9851bf806bd1ca2deca71fa8.pdf" title="media-73829" id="media-73829">Procès-Verbal</a> dans la colonne de gauche, rubrique <strong>PV AG</strong>).</p> <p align="justify">Avec cette dernière intervention, nous avons à ce jour lancé l'intégralité des travaux de la phase préliminaire. Pour mémoire, la société <strong>HAYET</strong> interviendra début novembre pour remettre les lampadaires aux normes, et la société <strong>EAV</strong>, sous-traitante de <strong>CIG</strong>, a procédé la semaine dernière au curage et à l'inspection vidéo des canalisations d'eaux pluviales et d'eaux usées.</p> <p align="justify">Les résultats de ces travaux seront transmis aux Services Techniques, chargés d'instruire le dossier qui sera ensuite soumis au vote des élus. Le vote pourrait être opéré lors du dernier Conseil Municipal avant les élections, au mois de février.</p> <p align="justify">A suivre...</p> <p align="justify"> </p> <p align="justify"> </p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlRétrocession - Précisionstag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-10-19:13950232007-10-19T17:15:00+02:002007-10-19T17:15:00+02:00 Les derniers billets ont fait réagir quelques-uns d'entre vous. Nous...
<p align="justify"><img name="media-62145" width="34" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/00/01/ff1c8b6ad3b2d05910a95e3ddd71137c.jpg" alt="bade70b739b02bf93a63036ae00aebd9.jpg" height="45" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 34px; height: 45px; border-width: 0px" id="media-62145" />Les derniers billets ont fait réagir quelques-uns d'entre vous. Nous vous apportons donc quelques précisions pour que tous les éléments soient clairs.</p> <p align="justify"><u><strong>Impasse</strong></u></p> <p align="justify">Les Services Techniques nous ont annoncés que le Maire souhaitait que la rue reste en impasse. Sauf retournement de dernière minute, elle devrait donc le rester.</p> <p align="justify"><strong><u>Accès à la forêt</u></strong></p> <p align="justify">La Mairie souhaite un accès public à la forêt domaniale. Cette règle s'applique à toutes les zones publiques situées en bordure de forêt. Il s'agit d'une règle propre à la Mairie de Palaiseau, de nature à respecter la législation française indiquant que les lieux publics doivent être accessibles à toute personne depuis la voie publique.</p> <p align="justify">Nous discutons actuellement avec les Services Techniques pour limiter au maximum la gêne que cela pourrait occasionner. En particulier, nous leur avons demandé un aménagement limitant le passage des engins à moteurs (installation de barrières), ce qui semble ne poser aucun problème. Par ailleurs, les représentants des Services Techniques nous ont précisé que le portail serait laissé en place.</p> <p align="justify"><strong><u>Périmètre de la rétrocession</u></strong></p> <p align="justify">Les trottoirs et les bordures seront rétrocédés, en vue de faciliter les travaux de maintenance ultérieurs sur la voirie par les Services Techniques. En effet, si le bitume doit être refait ou les trottoirs réaménagés, les bordures sans trottoirt seront également changées.</p> <p align="justify">Les 2 places publiques entre les n° 27 et 29 sont sorties du périmètre de la rétrocession pour des raisons pratiques. En effet, ces 2 places sont situées entre 2 places privatives, affectées aux 2 maisons (27 et 29). En cas de travaux de réfection des places publiques, il serait impossible de protéger les places privées. Les Services Techniques nous ont donc proposé soit d'effectuer des travaux de séparation des 2 places privées, soit de ne pas céder les 2 places publiques. Nous avons retenu la solution la moins couteuse.</p> <p align="justify">Nous restons à votre écoute pour toute question.</p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlLa Piste Cyclabletag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-10-08:13915592007-10-08T14:55:00+02:002007-10-08T14:55:00+02:00 La réunion de ce matin avec Richard Lecompagnon, en charge du dossier Piste...
<p align="justify"><img name="media-59823" width="54" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/00/00/d6863d77b354076990e331b5f4ca747c.jpg" alt="7dddae00b6ec9d06525a34fef97cc294.jpg" height="58" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 54px; height: 58px; border-width: 0px" id="media-59823" />La réunion de ce matin avec Richard Lecompagnon, en charge du dossier Piste Cyclable à la <a target="_blank" href="http://www.saclay-scientipole.org/" title="Accéder au site de la CAPS">CAPS</a>, a confirmé nos espoirs.</p> <p align="justify">La piste cyclable traversera l'Allée du Pont des Beaunes puis continuera sur l'actuel espace vert à l'entrée de notre résidence. Les travaux, mis en stand-by avant cette réunion, devraient reprendre fin octobre - début novembre.</p> <p align="justify">Nous avons abordé le tracé exact. Il sera dévié d'un mètre environ afin de s'écarter le plus possible de la 1ère maison de notre Allée. Les arbustes en place le long du mur seront ainsi conservés. Les autres massifs disparaîtront.</p> <p align="justify">Les 2 candélabres de l'entrée de la résidence seront changés, Nous les ôtons donc de l'intervention Hayet (notre électricien).</p> <p align="justify">Richard Lecompagnon m'a également confirmé que le SYB, à qui nous louons la parcelle de terrain à l'entrée, transférera une partie de notre convention vers la CAPS. L'autre partie sera transférée à la Mairie dès la rétrocession effective. Nous pourrons ainsi <strong>économiser</strong> à terme environ <strong>1 500 € TTC par an</strong>.</p> <p align="justify">Cette économie s'ajoute aux 3 100 € TTC liés au contrat d'entretien des espaces verts (résiliation du contrat en cours de négociation), et aux 1 900 € TTC réglés à CIG pour notre contrat de maintenance des réseaux d'eau (résiliation à l'issue de l'intervention de curage-inspection vidéo à planifier).</p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlRétrocession - Le dossier est officiellement lancétag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-10-04:13887492007-10-04T21:50:00+02:002007-10-04T21:50:00+02:00 La réunion de ce soir nous confirme au moins une chose, le dossier...
<p align="justify"><img name="media-57499" width="41" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/00/02/4adaf09ceff9bd661786afe590c4ab30.jpg" alt="38e68d651c56bd8d2a1fa93d57e5ef06.jpg" height="50" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 41px; height: 50px; border-width: 0px" id="media-57499" />La réunion de ce soir nous confirme au moins une chose, le dossier Rétrocession de l'Allée du Pont des Beaunes est pris en mains par les Services Techniques de la <a target="_blank" href="http://www.ville-palaiseau.fr/web/" title="Site Officiel de la Ville de Palaiseau">Mairie de Palaiseau</a>. M. Lemaître, responsable du Service Espaces Publics, et M. Witterkerth, responsable de l'Urbanisme, nous ont fait l'honneur d'une réunion qui fera date dans le processus de rétrocession de notre allée.</p> <p align="justify">Il s'agissait pour nous de valider le processus, de nous assurer du périmètre de la rétrocession et de prendre connaissance du calendrier prévisionnel.</p> <p align="justify">Les 2 principaux éléments du périmètre ont été discutés ce soir :</p> <ul> <li> <div align="justify">L'Allée du Pont des Beaunes restera une impasse, c'est la volonté du Député-Maire <a target="_blank" href="http://www.assemblee-nationale.fr/12/tribun/fiches_cir/09106.asp" title="François Lamy">François Lamy</a></div> </li> <li> <div align="justify">La Mairie souhaite que l'accès à la forêt devienne public</div> </li> </ul> <p align="justify">Pour le reste, nous avons fait le tour de la copropriété, pour étudier sur le terrain les aspects très pratiques des éléments à rétrocéder (voirie + bordures de trottoirs + réseaux d'eaux + lampadaires) de ceux qui resteront propriété de la Copropriété (Transformateur EDF, Antenne TV, Espace Vert au fond à gauche, places publiques de la seconde impasse entre les numéros 27 & 29).</p> <p align="justify">Enfin, messieurs Witterkerth et Lemaître nous ont annoncé de façon officieuse que le contrat de location de la Rigole, nous liant avec le SYB, devrait être transféré vers la CAPS et la Mairie. Ce point sera également discuté lundi matin, lors de la réunion de chantier Piste Cyclable, à laquelle nous avons été conviés.</p> <p align="justify">Le dossier apparaît désormais sur de bons rails, les garanties apportées par la Mairie nous ont semblé claires. Nous allons lancer les travaux préalables :</p> <ul> <li> <div align="justify">Curage et inspection vidéo des réseaux d'eaux</div> </li> <li> <div align="justify">Délimitation des espaces public / privé</div> </li> </ul> <p align="justify">Compte-tenu des délais de chaque opération, dont le temps nécessaire aux <a target="_blank" href="http://www.ville-palaiseau.fr/web/13946.htm" title="Services Techniques">Services Techniques</a>de la Mairie pour monter le dossier puis aux élus de l'étudier avant de le voter en séance du Conseil Municipal, nous pensons inscrire notre demande à l'ordre du jour du Conseil Municipal de Décembre 2007 ou Janvier 2008, pour une signature par le Maire avant les élections municipales de Mars 2008.</p> <p align="justify">Nous restons mobilisés plus que jamais sur ce dossier que nous souhaitons voir aboutir, concrétisant par là même 7 ans d'efforts et de persévérance.</p> <p align="justify"> </p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlRétrocession - La phase préliminairetag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-09-27:13829022007-09-27T22:02:12+02:002007-09-27T22:02:12+02:00 Il semble que le dossier commence réellement à se concrétiser. Nous avons...
<p align="justify"><img name="media-52845" width="56" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/01/00/77b9bdc124fcd18bb1b70233e491cd1c.jpg" alt="e1b72a1780a9e83b4f3db512fd8568f1.jpg" height="72" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 56px; height: 72px; border-width: 0px" id="media-52845" />Il semble que le dossier commence réellement à se concrétiser. Nous avons rendez-vous avec les représentants de la Municipalité la semaine prochaine, jeudi 4 octobre, pour discuter du périmètre de la rétrocession.</p> <p align="justify">Nous souhaitons lors de cette réunion exposer nos souhaits et nos craintes sur les sujets comme la circulation et les espaces verts, et aussi comprendre les contraintes de la Mairie. Le consensus qui sortira de la réunion servira de base à nos discussions futures.</p> <p align="justify">A l'issue de cette réunion, nous pourrons lancer les travaux votés lors de la dernière AG :</p> <ul> <li> <div align="justify">Bornage par le géomètre</div> </li> <li> <div align="justify">Curage et Inspection vidéo de nos canalisations</div> </li> </ul> <p align="justify">RdV au prochain numéro</p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlPiste cyclable et Rétrocessiontag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-09-26:13820472007-09-26T21:37:11+02:002007-09-26T21:37:11+02:00 Vous l'avez sans doute remarqué, les travaux de la piste cyclable ont...
<p align="justify"><img name="media-52245" width="51" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/00/01/17becfc718b9258534b9e8dcffdf9262.jpg" alt="1c198fb2d629c5a38ed1de95dffee2c3.jpg" height="59" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 51px; height: 59px; border-width: 0px" id="media-52245" />Vous l'avez sans doute remarqué, les travaux de la piste cyclable ont démarré près de notre résidence. Le Conseil Syndical a contacté le maître d'ouvrage, à savoir la CAPS. Richard Lecompagnon, notre interlocuteur sur ce dossier, nous a invités à participer à une réunion de chantier dans les jours qui viennent, afin d'aborder les sujets qui nous préoccupent :</p> <ul> <li> <div align="justify">Les lampadaires seront-ils conservés ?</div> </li> <li> <div align="justify">Date de début des travaux dans notre allée</div> </li> <li> <div align="justify">Transfert du contrat de location de la Rigole</div> </li> </ul> <p align="justify">En parallèle, nous avons contacté la Mairie pour fixer la date de réunion préalable à la Rétrocession. Cette réunion servira à fixer les bases de nos discussions sur le périmètre exact de ce qui doit être rétrocédé. La Municipalité nous exposera également ses souhaits sur différents sujets comme la circulation, le stationnement et l'ouverture vers la forêt.</p> <p align="justify">Le dossier s'accélère et commence à prendre forme.</p> <p align="justify">Restez connectés, l'information circulera en priorité sur ce canal.</p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlVisite conformité réseau électriquetag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-09-20:13767702007-09-20T10:40:00+02:002007-09-20T10:40:00+02:00 Nous venons d'effectuer la visite de conformité de notre réseau électrique,...
<p align="justify"><img name="media-48276" width="40" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/media/02/00/430c8985892ecc84e75a1da6d4fa0d4f.jpg" alt="068492b0a2dc9a46eb0e8017f0244b40.jpg" height="52" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 40px; height: 52px; border-width: 0px" id="media-48276" />Nous venons d'effectuer la visite de conformité de notre réseau électrique, première étape dans le processus de rétrocession. Etaient présents aux côtés du Conseil Syndical un représentant de notre électricien (société Hayet) en charge de la maintenance de nos lampadaires, M. Verlaine du Service des Espaces Publics de la Mairie, ainsi qu'un représentant de la société SPIE, qui assure la maintenance de tous les réseaux électriques de la Ville.</p> <p align="justify">La visite a permis de confirmer les travaux chiffrés par Hayet pour la mise aux normes et de valider les attentes de la Mairie. Les lampadaires seront connectés au réseau de la Ville. Nous conserverons le compteur électrique pour l'antenne TV.</p> <p align="justify">La première étape de la Rétrocession est ainsi lancée ! La suivante consistera en une réunion préalable avec les Services Techniques et Urbanisme pour discuter du périmètre et des accès.</p> <p align="justify">Nous n'avons jamais été aussi près du but !</p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlCR de la dernière réunion du CStag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-06-15:13048772007-06-15T15:55:00+02:002007-06-15T15:55:00+02:00 Le Conseil Syndical a repris le rythme de ses réunions mensuelles....
<p align="justify">Le Conseil Syndical a repris le rythme de ses réunions mensuelles.</p> <p align="justify">Téléchargez le <a href="http://ormeduguet.blogspirit.com/files/CR_CS_13_06_07.doc"><font color="#0033CC">CR de la dernière réunion</font></a>, qui s'est tenue le 13 juin dernier. L'ordre du jour était bien entendu pratiquement entièrement réservé à la rétrocession.</p> <p align="justify">Afin de faciliter le travail de bornage de la voirie et des éléments à rétrocéder, nous demandons à tous les copropriétaires de préparer une <strong>copie du plan détaillé de son lot avec les cotes</strong>. Vous trouverez ce document dans l'acte notarié. Déposez-le dans la boîte aux lettre du membre du Conseil Syndical le plus proche de chez vous (n° 19, 52, 54, 56).</p>
Davidhttp://ormeduguet.blogspirit.com/about.htmlRétrocession - CR du dernier RDV avec la mairietag:ormeduguet.blogspirit.com,2007-06-04:12956732007-06-04T22:33:55+02:002007-06-04T22:33:55+02:00 Le Conseil Syndical a rencontré une délégation de la Mairie (M....
<p align="justify"><img width="43" src="http://ormeduguet.blogspirit.com/images/thumb_Dossier_escargot.8.jpg" alt="medium_Dossier_escargot.8.jpg" height="57" style="float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0px; width: 43px; height: 57px; border-width: 0px" />Le Conseil Syndical a rencontré une délégation de la Mairie (M. Witterkerck de la Direction de l'Urbanisme et M. Lemaître de la Direction des Services Techniques) le 29 mai dernier, afin d'avancer sur le dossier de la rétrocession. Les discussions ont porté sur les sujets suivants :</p> <ul> <li> <div align="justify">Devis bornage, curage et électricité</div> </li> <li> <div align="justify">Piste cyclable</div> </li> <li> <div align="justify">Reprise du contrat de Location de la Rigole avec le SYB</div> </li> <li> <div align="justify">Espace vert du fond + accès forêt</div> </li> </ul> <p align="justify"><u>Devis</u></p> <p align="justify">Les divers devis que nous avons présentés semblent satisfaire aux conditions des services techniques de la Mairie. Néanmoins, un complément d'analyse doit être fourni pour l'installation électrique. Il nous faut organiser une réunion d'inspection rassemblant un membre du Conseil Syndical, M. Lemaître et la société SPI, en charge de la maintenance des éclairages de la Ville.</p> <p align="justify"><u>Piste cyclable</u></p> <p align="justify">Les travaux de la piste cyclable débutent en juin sur la première partie du tracé (consultable au service de l'urbanisme). Nous n'avons pas de date précise pour les premiers coups de pioche à l'Allée du Pont des Beaunes.</p> <p align="justify">Les services techniques précisent que la réalisation de places de parking à l'entrée n'est pas budgétée pour le moment. Elles seront financées par un autre budget supporté par la Ville.</p> <p align="justify">Le Code de la Route s'appliquera sur le croisement entre l'Allée du Pont des Beaunes et la Piste cyclable, aucun problème particulier d'assurance d'après les services Techniques.</p> <p align="justify"><u>SYB</u></p> <p align="justify">La Ville est d'accord pour reprendre à sa charge le contrat de location de la Rigole de Palaiseau. Ce point doit tout de même être confirmé par le SYB.</p> <p align="justify"><u>Espace vert du fond + accès forêt</u></p> <p align="justify">Nous souhaitons conserver l'espace vert situé au fond de notre allée. Cet espace vert garantit la conservation de l'impasse.</p> <p align="justify">La Mairie souhaite supprimer le portillon afin d'ouvrir l'accès à la forêt. Nous souhaitons éviter au maximum les nuisances sonores et visuelles (tags, véhicules) et éviter de surcherger une voie en véhicules de promeneurs qui souhaitent s'aérer le temps d'une ballade. Nous préparons nos arguments à présenter à la Mairie lors de notre prochaine rencontre.</p> <p><strong>Les prochaines étapes</strong></p> <p align="justify">Notre dossier doit être bouclé avant d'être présenté au Conseil Municipal. Il nous reste donc quelques étapes à franchir avant d'aboutir. Nous devons organiser les rendez-vous avec les divers interlocuteurs pour régler les derniers détails techniques puis nous solliciterons une réunion avec François Lamy, notre Député-Maire, avant d'engager les dépenses nécessaires. Nous souhaitons valider que le calendrier des élections municipales nous permettra d'arriver à nos fins sans surprise.</p> <p align="justify"> </p> <p align="justify">A demain pour l'Assemblée Générale. Venez nombreux</p>